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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000051338063
14 juin 2024
14 juin 2024
Accord du 14 Juin 2024 relatif à la prime mensuelle d'objectif au sein de l'établissement de La Rochelle de la société Rhodia Opérations
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044083542
12 juillet 2021
12 juillet 2021
Avenant de prorogation de l'accord du 14 décembre 2018 relati à la prime operations de desamiantage de l'établissement de Chalampé de la Société Rhodia Opérations
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00433
11 mars 2015
11 mars 2015
13.044, V 14-13.046, Z 14-13.050 et A 14-13.051 ; Attendu, selon les jugements attaqués (conseil de prud'hommes de Bobigny, 22 mai 2013) rendus en dernier ressort, que des salariés de la société Rhodia
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048237451
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Accord d'établissement du 10 octobre 2022 relatif à l’institution de Titre Restaurant au sein de l’établissement Rhodia Operations de Collonges au Mont d’Or
Source officielle2ème chambre
DTA_2101560_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
s'agissant de la création d'une surface de plancher ; - elle est entachée d'une erreur de droit relative à l'application injustifiée du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la société Rhodia
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050086691
23 mai 2024
23 mai 2024
Avenant à l'accord d'établissement du 10/10/2022 relatif à l'institution de titre restaurant au sein de l'établissement Rhodia Opérations de Collonges au Mont d'Or
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039131599
21 décembre 2018
21 décembre 2018
ACCORD DU 21 DECEMBRE 2018 RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A L'ANIMATION DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA ROCHELLE DE LA SOCIETE RHODIA OPERATIONS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046550849
17 octobre 2022
17 octobre 2022
l'accord relatif à la revalorisation des indemnités kilométriques pour les trajets résidence habituelle-travail des salariés et à la mise en place du forfait mobilité durable de l'établissement Rhodia
Source officiellesoc
61372516cd5801467741adec
13 juin 2007
13 juin 2007
Christian X... travaille au sein de la société Rhodia intermédiaire en qualité d'agent de production, en service continu, par postes de 8 heures ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale pour faire juger
Source officiellecr
613724efcd580146774199ac
2 mars 1987
2 mars 1987
condamnations ; au motif que le conseil du prévenu fait valoir qu'il n'a pas pu consulter le dossier de la procédure en première instance, alors qu'il avait voulu le faire le 25 avril 1985 ; que le cahier Rhodia-Spiro
Source officielleCommission des sanctions
AMF:SAN:SAN-2024-01
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Vincent Rhodes — 30 000 € 2 interdictions d'exercer l'activité de CIF (2 ans)
Résumé IA — à vérifiersoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02255
17 décembre 2008
17 décembre 2008
a été engagé en qualité d'ingénieur des services techniques le 25 novembre 1971 par la société Sodefine, filiale du groupe Rhône Poulenc devenu Rhodia, et son contrat de travail a été repris par la société
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449350.20211008
8 octobre 2021
8 octobre 2021
d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat et des sociétés Arkema France, Elkem Silicones France, Kem One et Rhodia
Source officielleSécurité sociale
61637730f6919f4eda2c3825
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Le 15 février 2000, il a été victime d'un accident sur le site de la société RHODIA alors qu'il travaillait sur une échelle dont les crochets ont cédé.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02220
16 décembre 2015
16 décembre 2015
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que Mme X... a été engagée le 2 mai 2002 en qualité de technicienne de fabrication par la société Rhodia
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02221
16 décembre 2015
16 décembre 2015
X... a été engagé en mai 2006 en qualité d'agent de production par la société Rhodia ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale afin d'obtenir un rappel de salaires correspondant à une augmentation individuelle
Source officiellesoc
6079b1ab9ba5988459c5300b
15 mai 2001
15 mai 2001
Donne acte à la société Rhodia chimie de ce qu'elle reprend l'instance aux lieu et place de la société Rhône-Poulenc chimie ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 novembre
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008113734
18 février 2002
18 février 2002
demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du tribunal administratif d'Orléans en date du 12 juin 2001 en ce qu'il a rejeté sa protestation contre l'élection du maire et des adjoints de Rhodon
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10705
29 juin 2017
29 juin 2017
est [...], 4°/ le syndicat Scerao CFDT, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 26 mai 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige les opposant à la société Rhodia
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00665
30 juin 2015
30 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 juillet 2013), que la société Rhodia opérations a confié à la société
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