Roger, - X...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Rémy, sise ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février

RECETTE PRINCIPALE DES IMPOTS D'ANGERS SUD Jugement du Tribunal de Commerce ANGERS du 06 Juin 2001 ARRET RENDU LE 24 Juin 2002 APPELANT: Monsieur NoùI X... né 29 décembre 1950 à SAINT MARTHURIN 42 rue du Roi

Par acte des 24 et 29 décembre 2021, la société [I] & BROAD PROMOTION 3 a assigné GROUPE VINET, GUERIN PEINTURE ATLANTIQUE, LEGENDRE LOIRE, OTIS, ALUVAL, SIGMA SYSTEMS, LE ROL GENIE CLIMATIQUE devant le

la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : Le RASSEMBLEMENT des OPPOSANTS à la CHASSE (ROC

, en particulier en ses articles 18, 19 et 20, les modalités de contrôle de cet internement, ainsi que les modalités de mise en liberté des inculpés que ce soit d'office, à la demande du Procureur du Roi

en qualité de vendeur manutentionnaire depuis le 2 juillet 1996, puis de la société Vegod, membre du groupe Vetura, à compter du 20 décembre 1996 ; il a été licencié pour faute grave par lettre du 4 février

l'audience d'appel, dans une procédure qui dure depuis cinq ans, accrédite le caractère purement dilatoire de l'incident ; qu'il convient de rejeter celui-ci ; que la version des faits relatées par Roger

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2001, qui, pour mise en vente de denrées falsifiées ou toxiques, l'a condamné à 100 000 francs d'amende et

, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse nationale de prévoyance, dont le siège est ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février

observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, et de Me GUINARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - BRETON Roger

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 février

Roger, Clément X..., de Me Jacoupy, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Commerce d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance : 06/009254 ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2007 APPELANTE : LA SARL ILE DE FRANCE PAVAGE 11 rue du Colonel Fabien 94290 VILLENEUVE LE ROI

xa0;    de la requête No 16903/90                       présentée par Giuseppe FERRARA

Roger, - JOUFFROY Adelaïde, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 21 février 1996, qui, pour entrave à interruption volontaire de grossesse, les a condamnés chacun

LAGMAT INTERMARCHE ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du six Janvier deux mille quatre par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR

Informé par les agents de police appelés sur les lieux, le procureur du Roi de Bruxelles ordonna le retrait immédiat du permis de conduire du requérant.