la chaussée", la Cour n'a pas donné de base légale à sa décision ; "alors, enfin que le témoignage de Mme Y... retenu par l'arrêt mentionne : "j'ai vu arriveren sens inverse une motocyclette qui roulait

véhicule BX en face de lui et le cyclomoteur sur sa droite, et qui a pris la précaution de ralentir, " j'ai vu arriver sur ma droite un cyclomotoriste qui arrivait sur une petite route, " à mon avis, il roulait

véhicule, la violence du choc ayant projeté le cycliste au dessus de la clôture, les importantes traces de freinage, le lieu de l'accident, virage ample et facile à négocier, démontraient que Solange Y... roulait

et avoir vérifié avant de s'engager que la voie était libre, précaution indispensable habituellement observée par les personnes de son âge; qu'il est établi que Franck Z..., qui sortait d'un virage, roulait

d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement est une infraction réprimée par le code civil ; que l'arrêt d'appel énonce bien que la victime, [D] [G], roulait

deux têtes qui arrivaient vers nous", Mlle A... a déclaré : "On voulait aller voir la maison du parrain de Leslie, située à droite du stop ; environ à 300 mètres du lieu de notre accident, Leslice roulait

objet de retrouver la victime, l'objet qui lui a été dérobé ou la personne disparue ; qu'en l'espèce, l'Austin Mini Cooper n° AF-621-KH a été dérobée par effraction et en réunion le 6 juin 2015 à Rouffiac-Tolosan

loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'Eléonore B... circulait en voiture de nuit, alors qu'il pleuvait, sur une route à deux voies ; qu'alors qu'un cyclomotoriste roulait

B..., représenté par Me Roufiat, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er avril 2026 par lequel le préfet de police lui a fait interdiction de retourner sur le territoire français pour une

la société Roulinter une obligation de tri et de mise à disposition des palettes et en ce qu'il a rejeté la demande de la société Roulinter en paiement au titre des frais de conservation des palettes,

CONDAMNER la société MARKET DU ROUBIAN aux entiers dépens. La société MARKET DU ROUBIAN ne comparait pas ni personne pour elle.

X..., alors adjoint technique territorial auprès de la commune de Ventiseri (Haute-Corse) qui roulait à bicyclette pour se rendre à son travail, a été percuté par un véhicule conduit par M. Q...

Z... a, pour ouvrir la portière du train qui roulait alors à une vitesse d'environ 8 km/heure à l'approche de la gare d'Ambrieu-en-Bugey, forcé le système de blocage automatique de la porte en utilisant

A... circulait en feux de croisement, ainsi parfaitement visible des autres usagers, et roulait à une vitesse modérée ; que M.

Georges X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1997 par la cour d'appel de Toulouse (Chambre sociale), au profit de la société Rouffiac distribution, Centre Leclerc, dont le

S... une faute consistant en un défaut de maîtrise de son véhicule, sans avoir constaté qu'il roulait à une vitesse excessive compte de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation ou des obstacles

sur le côté gauche et à plus courte distance de celui-ci, et qu'au moment où Laurent A... a pris la décision de tirer, Bernard B... se trouvait toujours face au véhicule à 8,66 mètres de celui-ci qui roulait

par heure ; que la déposition du témoin Marie C... insiste sur la rapidité du choc entre la motocyclette et son véhicule Lada, tandis qu'il résulte de celle du témoin Claire D... que la motocyclette roulait