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386 résultats pour « Soulie-Rene »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 6

Code inconnu

Pour un changement de résidence à destination d'une commune de la région Ile-de-France ou d'une commune suivante : Bordeaux, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Nantes, Nice, Rennes, Strasbourg et Toulouse et leurs communes limitrophes desservies par

Article ANNEXE

Code inconnu

: Nancy : 2 : 5 : 7 : : Nîmes : 2 : 5 : 7 : : Orléans : 2 : 4 : 6 : : Paris : 13 : 35 : 48 : : Pau : 2 : 4 : 6 : : Poitiers : 2 : 5 : 7 : : Reims : 2 : 4 : 6 : : Rennes

Article Annexe

Code inconnu

Institut d'études politiques de Bordeaux 5 5 Institut d'études politiques de Grenoble 5 5 Institut d'études politiques de Lille 3 3 Institut d'études politiques de Lyon 3 3 Institut d'études politiques de Rennes

Article 2

Code inconnu

Evreux, Evry, Fort-de-France, Grasse, Grenoble, Le Havre, Le Mans, Lille, Lyon, Mamoudzou, Marseille, Meaux, Melun, Metz, Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nanterre, Nantes, Nice, Nîmes, Orléans, Paris, Perpignan, Poitiers, Pointe-à-Pitre, Pontoise, Reims, Rennes

Article 21

Code inconnu

Rennes Loire-Inférieure. Finistère. Côtes-du-Nord. Morbihan. Ille-et-Vilaine. Riom Allier. Cantal. Puy-de-Dôme. Haute-Loire. Rouen Eure. Seine-Inférieure. Toulouse Arriège. Haute-Garonne. Tarn.

Article 1

Code inconnu

avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut du travail de l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives, 42023 Saint-Etienne Cedex 2 ; Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest de l'université de Haute-Bretagne (Rennes-II

Article 1

Code inconnu

d'éducation ouvrière de Picardie, campus universitaire, 80025 Amiens Cedex 1 ; Institut du travail de l'université de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives, 42023 Saint-Etienne Cedex 02 ; Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest (ISSTO), campus Rennes-II

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Rennes. Rennes, Saint-Malo. Saint-Brieuc. Dinan, Guingamp, Saint-Brieuc. Clermont-Ferrand. Aurillac, Clermont-Ferrand, Le Puy-en-Velay, Riom. Cusset. Cusset, Montluçon, Moulins.

LEGIARTI000031144013

Code inconnu

Libellé CPU MSA Languedoc Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 350023503 Finess géographiques 350002812 Etablissement CRLCC EUGÉNE MARQUIS RENNES

Article 57

Code inconnu

Rennes : Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan. Rouen : Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime. Saint-Denis de La Réunion : La Réunion. Strasbourg : Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin.

Article Annexe 1

Code inconnu

SIE-C Rennes-Est. Haute-Savoie. SIE-C Annecy.

Article Annexe I

Code inconnu

RENNES DSF d'Ille-et-Vilaine Finistère / Côtes- d'Armor / Mayenne / Ille-et-Vilaine / Morbihan / Loire-Atlantique / Sarthe / Maine-et-Loire / Vendée / Manche / Calvados / Orne.

Article Annexe

Code inconnu

Rennes - Saint-Jacques. Bordeaux-Mérignac. Le Havre-Octeville. Rodez-Marcillac. Brest-Bretagne. Lille-Lesquin. Rouen-Vallée de Seine. Caen-Carpiquet. Limoges-Bellegarde. Saint-Etienne - Bouthéon. Calvi - Sainte-Catherine.

Article D6141-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 60 > 87

Code de la santé publique

hospitalier régional d'Orléans ; 22° Assistance publique-hôpitaux de Paris ; 23° Centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre ; 24° Centre hospitalier régional de Poitiers ; 25° Centre hospitalier régional de Reims ; 26° Centre hospitalier régional de Rennes

Article D711-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Sorbonne Université ; 51° (Supprimé) ; 52° (Supprimé) ; 53° (Supprimé) ; 54° Paris-VIII ; 55° Paris-X ; 56° (Supprimé) ; 57° Paris-XII ; 58° Paris-XIII ; 59° Pau ; 60° Perpignan ; 61° Poitiers ; 62° Polynésie française ; 63° Reims ; 64° (Supprimé) ; 65° Rennes-II

Article D711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

de Caen ; 6-4° Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques ; 7° Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles ; 8° Institut national des sciences appliquées de Lyon ; 9° Institut national des sciences appliquées de Rennes

Article 1

Code inconnu

Ressort de la cour d'appel de Rennes Cour d'appel de Rennes : - service administratif régional : 1 ; - greffe : 1. Tribunal de grande instance de Nantes : 1. Tribunal de grande instance de Rennes : 1.

Article 1

Code inconnu

d'éducation ouvrière de Picardie, campus universitaire, 80025 Amiens Cedex 1 ; Institut du travail de l'université de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives, 42023 Saint-Etienne Cedex 2 ; Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest (ISSTO), campus Rennes-II

LEGIARTI000045424062

Code inconnu

administrative d'appel de Nantes Tribunal judiciaire de Caen Ressort du tribunal administratif de Caen Tribunal judiciaire de Nantes Ressort du tribunal administratif de Nantes Ressort de la cour administrative d'appel de Nantes Tribunal judiciaire de Rennes

Article Annexe 4

Code inconnu

hospitaliers suivantes : FINESS juridique 560014748 FINESS géographiques 560000143 220000483 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DU CENTRE BRETAGNE Code comptable 056038 Ville du comptable PONTIVY Code CPU 01351 Libellé CPU CPAM Rennes

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