Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 11 mai 2000, qui, pour exécution de travaux en méconnaissance des prescriptions du plan d'occupation des sols, l'a

Stéphane, - Y...

- LA COMPAGNIE ASSURANCES GENERALES DE FRANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 10 janvier 1997, qui, dans la procédure suivie contre Stéphane

douze mois de prison avec sursis ; "aux motifs propres qu'André, Sébastien et Eugène X... ont été déclarés coupables de violences volontaires en réunion commises à Reims, le 1er mars 2000, sur Stéphane

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 2 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'escroquerie, a prononcé sur les intérêts civils ;

Y... ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Ski Service fait grief à l'arrêt de déclarer inopposable à Sylvie et à Stéphanie X... la cession du droit au bail intervenu le

argués de faux, Catherine X..., veuve Y..., invoque la mention portée sur l'exemplaire du procès-verbal de l'assemblée générale du 18 novembre 2002 indiquant qu'elle prenait acte de la démission de Stéphane

délibéré (sic) quelques jours avant les soldes traditionnels de printemps autorisés par arrêtés préfectoraux et destiné (sic) manifestement à s'y relier tout en les anticipant de quelques jours pour prendre

accusation Emmanuel X... pour avoir frauduleusement soustrait deux sacs contenant un lot de bijoux d'une valeur indéterminée au préjudice de Massimo Y... avec cette circonstance que ces faits ont été précédés

6 juillet 2000, ces derniers ont délivré à Mme X... un congé reprise pour habiter au visa de l'article 15 de la loi du 6 juillet 1989 ; que Mme X... ainsi que son fils Jean-Daniel X... et sa fille Stéphanie

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 17 juin 1997, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, les a condamnés chacun à 30 000 francs d'amende, a ordonné une

[S] [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LAON - o O o - ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2026 L’an deux mil vingt six et le dix avril Nous, Stéphanie MISERAZZI, magistrate du siège du tribunal judiciaire de Laon, assistée

Stéphane, - Y...

N° RG 26/00288 - N° Portalis DBWI-W-B7K-DPJU AFFAIRE : Mme PREFETE DE L’AISNE M.

Stephen, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 20 janvier 2006, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires belges en exécution d'un mandat d'arrêt

Stéphane, - Z...

Stéphanie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 25 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs de meurtre aggravé, recel de

Stéphane, - La Société D'EDITIONS SCIENTIFIQUES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 décembre 2001, qui a condamné le premier à 15 000 francs

Stéphane, - Société EUROP AUTO, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 27 février 1997, qui a condamné la société à 50 000 francs d'amende pour usage illicite

Stéphane X... coupable d'agression sexuelle commise sur une personne particulièrement vulnérable, et l'a condamné de ce chef, "aux motifs que M. Stéphane X... reconnaît s'être trouvé seul avec M.