Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 octobre 1994 qui a prononcé sur un incident contentieux relatif à l'exécution d'une condamnation

Philippe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 mai 2017 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile - baux ruraux), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Stéphane B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

C.., 6 ) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Marne, dont le siège est à Chaumont (Haute-Marne), 18, boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny, défendeurs à la cassation ;

A l’audience du 22 Mai 2026, Me Stéphan BOUDON, conseil de Madame [L] [N], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

A l’audience du 22 Mai 2026, Me Stéphan BOUDON, conseil de Monsieur [W] [R], a été entendu en ses observations; L’affaire a été mise en délibéré ce jour; MOTIFS Sur l’absence d’information de la

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 21 Mai 2026. A l’audience du 22 Mai 2026, Me Stéphan BOUDON, conseil de Monsieur [C] [W], a été entendu en ses observations.

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 21 Mai 2026. A l’audience du 22 Mai 2026, Me Stéphan BOUDON, conseil de Monsieur [Y] [K], a été entendu en ses observations.

Stéphane, contre le jugement du tribunal de police de ROUEN, en date du 6 mai 2004, qui, pour non-respect du repos d'un apprenti un jour de fête légale, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 21 Mai 2026. A l’audience du 22 Mai 2026, Me Stéphan BOUDON, conseil de Monsieur [N] [O], a été entendu en ses observations.

Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre Stéphane Y... du chef de tromperie, a prononcé

KELIAN, - LA SOCIETE STEPHANE KELIAN COMMERCIAL, - LA SOCIETE STEPHANE KELIAN ACCESSOIRES, - LA SOCIETE KELIAN PARIS, - LA SOCIETE KELIAN FRANCE, - LA SOCIETE MOSQUITOS DISTRIBUTION,

Le ministère public a fait connaître son avis par conclusions écrites du 21 Mai 2026. A l’audience du 22 Mai 2026, Me Stéphan BOUDON, conseil de Monsieur [P] [M], a été entendu en ses observations.

OUT LET, - LA SOCIETE STEPHANE Y..., - LA SOCIETE STEPHANE Y... COMMERCIAL, - LA SOCIETE STEPHANE Y... ACCESSOIRES, - LA SOCIETE Y... PARIS, - LA SOCIETE Y...

Nous, DAVID Alexandre, Président de Chambre à la Cour d'appel d'Orléans, exerçant par ordonnance de délégation N° 167-2023 du 05 Juillet 2023 les fonctions de Premier Président, Assisté de Madame Marie-Claude

Stéphane Z..., 2 / M.

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 10 mars 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport