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56 449 résultats pour « Stephania »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372634cd58014677423c1a

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

Josi, - Y...Stéphane, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 31 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre

Source officielle

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CC

cr

61372603cd58014677422477

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

.. et Ernest Y... coupables de la contravention de chasse sur le terrain d'autrui, et les a condamnés à des sanctions pénales ; " au motif que le procès-verbal d'infraction de chasse dressé par Stéphane

Source officielle
CC

cr

61372569cd5801467741d7f6

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

. - Signale que sa cousine Stéphanie Y... a été suivie depuis Beauvais par un individu circulant dans un véhicule léger rouge type Visa - A été victime d'attentat à la pudeur - La jeune fille s'est défendue

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232c1

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 novembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'association de malfaiteurs

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fda7

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 2 décembre 1994, qui, pour diffamation publique envers un particulier et complicité, les a condamnés chacun à 5 000 francs

Source officielle
CC

cr

613725dbcd58014677421091

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

L. 451-1 du Code de la sécurité sociale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré l'appel et la constitution de partie civile de Stéphane

Source officielle
CC

cr

6079a8799ba5988459c4d649

Cassation

15 février 2006

15 février 2006

Stéphanie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 25 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs de meurtre aggravé, recel de

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CC

cr

6137257ccd5801467741e249

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

Code pénal, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Jean-Yves X... devant le tribunal correctionnel pour y être jugé pour avoir commis des attentats à la pudeur sur la personne de Stéphanie

Source officielle
CC

cr

é prononcéesc/Stéphane X

61372672cd58014677425a65

Cassation

6 février 2002

6 février 2002

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 22 mai 2001, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2019-105

transparence vie publique

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Cet avis est rendu au vu des informations fournies par M adame Gény-Stephann. Il ne vaut que pour l’activité mentionnée et telle que décrite par l’intéressé e.

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cr

édure suiviec/Grégory X

6079a8509ba5988459c4c97b

Cassation

18 mai 2004

18 mai 2004

contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre spéciale des mineurs, en date du 26 avril 2002, qui, dans la procédure suivie contre Grégory X... du chef de violences aggravées et contre Stéphanie

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CC

cr

61372679cd58014677425d9c

Cassation

28 septembre 1992

28 septembre 1992

Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 5 juin 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol, vol avec arme, dégradations volontaires

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f6521cdc6046d477d11bc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LE FOYER STEPHANAIS 185 rue des Pré de la Roquette BP 20 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY Représentant : Mme [A] (Responsable contentieux) munie d’un pouvoir spécial DEFENDERESSE : Mme [D] [F] 2 rue des

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TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f64f5cdc6046d477d0ddc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Au soutien de ses prétentions, la SA LE FOYER STEPHANAIS fait valoir que Monsieur [J] [Y] et Madame [E] [Y] ont causé des dégradations locatives dont ils doivent répondre.

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cr

613725a3cd5801467741f6e9

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

matin devant le bar des halles; qu'il y a eu divers intervenants mais l'examen des pièces de procédure permet de retenir qu'un attroupement s'est formé lors d'un incident d'ordre sentimental entre Stéphane

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cr

6137262bcd580146774237bc

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Stéphane, - Z... Virginie, - A...

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cr

6137261fcd580146774231aa

Cassation

22 octobre 2003

22 octobre 2003

.. coupable de transport, détention, offre, cession ou acquisition illicite de stupéfiants et, en répression, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement et 50 000 euros d'amende ; "aux motifs que Stéphane

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civ1

6137237ccd5801467740a676

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Stéphane Z..., 2 / M.

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CC

civ1

6137240fcd58014677411b78

Cassation

1 juillet 2003

1 juillet 2003

Stéphane Y... ont réalisé pour la société Alya productions un scénario intitulé "Liberté-Justice", puis "Liberté-Justice, Bernadette", expressément inspiré de la lutte de Z...

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cr

édure suiviec/Jean-Marie PETER et Stéphane X

61372572cd5801467741dcbd

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Marcelle, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 6 avril 1994 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Marie PETER et Stéphane X... du chef de coups

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