O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la SCI A Stella verde.

SPORTS DE SAINT MAUR, exerçant sous l'enseigne STELLA SPORTS HANDBALL, à lui verser la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner l'Association STELLA SPORTS

Lothaire Y... et de Madame Stela X.... Par assignation du 18 septembre 2003, M.

Stella à verser à M.

V..., domicilié [...] , [...], en qualité de curateur à la faillite de la société Steel & Co, 2°/ à la société Commercio Materie Prime SPA, dont le siège est [...] , 3°/ à M. Z...

Vu la procédure suivante : La société Stella Maris et M.

Le désistement de la SARL Stella 70 est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.

la SARL L-Styl a manqué à ses obligations contractuelles ; * Condamner la SARL L-Styl à lui payer, en application du contrat de crédit-bail, la somme totale de 20 050,84 euros hors frais et intérêts

L'Association STELLA AIDE AUX FAMILLES demande à la Cour, au visa des articles L.1226-2 et suivants du code du travail, de : Recevoir l'appel de l'Association STELLA AIDE AUX FAMILLES, et le déclarer

La SAS LUCKY HAIR STYLE n'a pas constitué avocat.

J... de ses prétentions, la cour d'appel s'est bornée, au titre de sa motivation, à reproduire, au mieux en les synthétisant, et à l'exception de quelques adaptations de style, les conclusions d'appel

l'encontre de celle-ci sous la condition que la société Léone livre la moquette, le chef de dispositif de cette dernière décision ayant débouté "les parties de toutes autres demandes", simple formule de style

d'examiner le caractère justifié du licenciement au regard de la gravité de ce fait précis, au seul motif que l'ensemble des attestations avait été rédigé de concert par les différents salariés dans un même style

Par un mémoire, enregistré le 23 juin 2022, la SAS Stella Maris a déclaré se désister purement et simplement de sa requête. Vu : - les autres pièces du dossier.

Mesguen soit concessionnaire d'un service public, ainsi qu'en a décidé le tribunal des conflits dans sa décision Société des steeple-chase de France du 10 juillet 1956, quand le litige se rattache à l'exécution

mentions du jugement attaqué que les sociétés Jean's Fabric et Globtrans ont intenté ces deux types d'action et ont demandé au titre de chacune d'elles des sommes différentes ; qu'en condamnant Stettler

STELLA IMMOBILIERE DU SANTERRE S.A.

, Usines Stella, 2 / M.