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194 résultats pour « Sylvie RODAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2ème chambre

69e806a2cdc6046d4712fde6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN [Adresse 2] et par Me Alexis LEMARIE [Adresse 3] DEFENDEURS SE BOLLORÉ LOGISTICS [Adresse 5] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 6] et par Me Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92ba1

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

au barreau de PARIS, vestiaire : P0458 SA MONTE CARLO ART Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis Clarence Thomas Building BP 4649 Road

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bd

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

représentée et assistée de Me Sylvie DELORT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur Pierre Y... Médecin, de nationalité Française ...

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

662bf143e266e89ef1189dbe

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Maître Franck FISCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0750 DÉFENDERESSES Société dénommée SCCV PARIS 10, Société Civile de Construction Vente [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Sylvie

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

653a062ed0451e8318d0e8d3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

d'AGEN SA ACTE IARD - RCS STRASBOURG 332 948 546 [Adresse 3] [Localité 13] représentée par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant inscrit au barreau d'Agen et Me Sylvie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd98929b30be47967c2d0f0

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 562 039 958 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie

Source officielle
TJ

1ère chambre

69460f7675782d5f06dd5ba2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

PURE CAPTURE, sise le village - 05120 LES VIGNEAUX Monsieur [B] [N], demeurant 14 rue du 24 février 1848 - 44000 NANTES Représentés par Me Pierre RODIER, avocat au barreau de VANNES ET : Monsieur [I]

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67f80d5acf40727a0043bdb5

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

CF77X N° MINUTE : Assignation du : 28 Janvier 2011 JUGEMENT rendu le 10 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [K] [D] [L] [G] épouse [Y] [Adresse 21] [Localité 40] représentée par Maître Roda

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01029

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Traversa Galbani, 81020 San Nicola la Strada (Italie), contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2014 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sylvie Y..., domiciliée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162c5171e6e0556734908b8

Appel

9 mars 2012

9 mars 2012

L'affaire a été débattue le 3 février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président de chambre, Madame Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886d2

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Laurent Robert Georges Marcel X... né le 15 Juin 1963 à BOULOGNE BILLANCOURT (92) Home Park House - Hampton Court Road

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0e06c25a97f0381f5179

Appel

26 novembre 2014

26 novembre 2014

MANCHE) prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par : Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

1984 102 ALBRIGI Ornella ITA 1963 103 ALDENI Laura ITA 1974 104 ALDIGHIERI Miriam Elisa ITA 1975 105 ALDRIGHETTI Marina ITA 1962 106 ALDRIGHETTI Federica ITA 1969 107 ALEO Giuseppe ITA 1961 108 ALESI Rosa

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ac394d3997245d88909ddd

Appel

11 février 2025

11 février 2025

venant aux droits de la société ECOSYSTEO jusqu'au 1er Janvier 2011 représentée par Maître Marina CORBINEAU de la SELARL GARDACH & ASSOCIÉS, avocat au barreau de BAYONNE, et de Maître Guillaume RODIER

Source officielle

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