Accord sur la Prime sur Objectifs 2023 Etablissement Solvay de Tavaux

Accord sur la prime sur objectifs 2021 Etablissement Solvay de Tavaux

Accord sur la Prime sur Objectifs 2022 Etablissement Solvay de Tavaux

Accord sur la Prime Sur Objectifs 2020 Etablissement Solvay de Tavaux

Attendu qu'à titre liminaire, il y a lieu de prendre acte que par Ordonnance en date du 28/04/2026, le Président du Tribunal de commerce de VILLEFRANCHE-TARARE a désigné la SELARL MJ SYNERGIE représentée

Attendu qu'à titre liminaire, il y a lieu de prendre acte que par Ordonnance en date du 28/04/2026, le Président du Tribunal de commerce de VILLEFRANCHE-TARARE a désigné la SELARL MJ SYNERGIE représentée

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2025, Mme A B demande au tribunal d'annuler le titre de recette émis le 24 mars 2025 à son encontre par le maire de la commune de Tarare

2025, Mme A B demande au tribunal d'annuler les arrêtés référencés 15818/2025 et 15819/2025 du 27 janvier 2025, et 16210/2025 et 16468/2025 du 30 janvier 2025, par lesquels le maire de la commune de Tarare

Accord d'entreprise relatif au temps de travail au sein de la société Tarare Bois

ACCORD NAO 2018 pour le personnel OUVRIER et ETAM des sites de Tarare et Vindry

06/2024 09/09/2024 7,000 250     40634/22 12/08/2022 Marco António LEITÃO   BAPTISTA   TARAIO 1986 17/06/2024 09/09/2024 6,500 250     40799/22 12/08/2022 José Alberto TAVARES

du prononcé ENTRE : Monsieur [H] [Y] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Laurent SERVILLAT de la SELARL HMS JURIS, avocat au barreau de l’ESSONNE, substitué par Maître Virginie DA SILVA TAVARES

B..., représenté par Me Gomes Tavares, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution

A..., représentée par Me Gomes Tavares, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet du Val-de-Marne de la convoquer

B..., représenté par Me Gomes Tavares, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la

A C, représenté par Me Tavares de Pinho, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 décembre 2021 par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer une carte de résident

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juin 2022, Mme C B, représentée par Me Tavares de Pinho, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Accord sur les moyens de fonctionnement de l'Association des CE INOVYN et CSE SOLVAY Opérations de la Plateforme de Tavaux

Accord sur les moyens de fonctionnement de l'Association des CE INOVYN et CSE SOLVAY Opérations de la Plateforme de Tavaux

Accord sur la Prime sur Objectifs 2024-2025-2026 - Etablissement SYENSQO Site de Tavaux