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1 319 résultats pour « Tessonniere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

6970d196cdc6046d471cf29e

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Non comparante, représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au Barreau de CAEN.

Source officielle

Page 10 sur 66

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162fdf93ebbdffcbea6aa92

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

[F] [K], [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-Paul TEISSONNIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : C 995 Monsieur [X] [K] ayant droit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1e6

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

. - Appartement 447 89100 SENS comparants en personne, assistés de Me Jean-Paul TEISSONNIERE, avocat au barreau de PARIS, P0229 Monsieur Jean Claude G... ... 89100 ST DENIS LES SENS Monsieur

Source officielle
CC

civ3

61372159cd580146773f3089

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

méthodes dite SETEIM, dont le siège est à Villejuif (Val-de-Marne), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant audit siège, 4°) de la Société normande des entreprises Tesnières

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6538b3e67ffc2c8318ee0087

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[V], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [F] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Perrine TEISSONNIERE

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021219390

Admin. suprême

28 octobre 2009

28 octobre 2009

zone Nab le secteur du Haut-Rayol ; que le conseil municipal a, par délibérations des 16 juin et 21 juillet 1988, créé au sein du secteur du Haut-Rayol la zone d'aménagement concerté dite de la Tessonnière

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4aceccdc6046d47c75d49

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Débiteur(s): SCI LA FEUILLE DE CHENE (SCI) [Adresse 1] Représentant(s) : Me SROGOSZ/[Localité 1] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Bernard TEYSSONNIERES

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4cc47cdc6046d47c976cb

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

007118 Débiteur(s): LE SPHINX (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : M [N] [Q], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Bernard TEYSSONNIERES

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e517f7cdc6046d47d22d3d

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[O] [Q], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e52c50cdc6046d47d37de6

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[T] [M], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier lors des débats : Noémie ZEITOUN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65af6bd7b6c6260008b5325c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Jugement du 29 Novembre 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/06749 APPELANT : Monsieur [X] [S] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Paul TEISSONNIERE

Source officielle
CC

soc

6079b1639ba5988459c5200b

Cassation

12 janvier 1993

12 janvier 1993

ARRÊT N° 1 Sur le moyen unique : Attendu, selon la procédure, que, par arrêt en date du 24 mars 1983, la société Tesnières Nord a été condamnée à verser à son ancien salarié, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908ed89b4b0b8d25008d02

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT ORDONNANCE MAGISTRAT CHARGÉ D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Monsieur [O] [V], demeurant [Adresse 8] non comparant Représenté par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64a3b8a46523a105dba2b061

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

T] [X] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [V] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Perrine TEISSONNIERE

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6719e4fc5857dd64cbdaa54e

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[F] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Teissonniere Perrine , avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be54

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Georges née le 12 Octobre 1949 à FELDKIRCH (AUTRICHE) ... 30127 BELLEGARDE représentée par la SCP TESSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE, avocats au barreau de PARIS, plaidant par Maître ANDREU, avocat au

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b647

Cassation

8 janvier 1973

8 janvier 1973

LA SOMME DE 10000 FRANCS, A THOMASSE LA SOMME DE 10000 FRANCS ET A TESNIERES LA SOMME DE 5000 FRANCS ; QU'IL ETAIT PREVU AUX ACTES QUE LES SOMMES PRETEES SERAIENT REMBOURSABLES LE 29 AOUT 1965, QU'ELLES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb16cb8dca058e3e7f3e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

15 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 18/01158 ENTRE : Mme [G] [V] veuve [W] Rue du 29 septembre 1918 [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Guillaume BERNARD de la SELARL TEISSONNIERE

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e49519cdc6046d47c5c339

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[A] (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : DE BEST Ernst, président présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4fbbacdc6046d47ccb608

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

: 2025 011856 Débiteur(s): [Adresse 1] (SAS) [Adresse 2] Représentant(s): Non-comparant (e) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Bernard TEYSSONNIERES

Source officielle