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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 2 A
6300794d521ab1c563ce097d
19 août 2022
19 août 2022
MINUTE N° 333/2022 Copie exécutoire à - Me Thierry CAHN - Me Anne CROVISIER Le 19 août 2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f44
2 mars 2018
2 mars 2018
Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Thierry DOMAS de la SELAS BDD AVOCATS, avocat au barreau de PARIS
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03166_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 9 juin 2021 et 9 mai 2022, la société Vectrance, représentée par Me Thierry, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01477_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Lou Deldique, représentant la société Boralex Ouest Château Thierry.
Source officielleChambre 03
69f3794acdc6046d4719b59b
3 avril 2025
3 avril 2025
Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 26 Mars 2025 JUGEMENT DE MODIFICATION DE PLAN N• de PC : 2024J00381 Par jugement en date du 20 Février 2024, ce Tribunal a ouvert une
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10840
21 juin 2018
21 juin 2018
Thierry B..., domicilié [...] , 4°/ à M. Ludovic C..., domicilié [...] , 5°/ à M. Alain D..., domicilié [...] , 6°/ à M. Thierry E..., domicilié [...] , 7°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aaf
13 septembre 2007
13 septembre 2007
La SCP BECHERET-THERRY SÉNÉCHAL a été désignée en qualité de commissaire à l'exécution du plan.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab0
13 septembre 2007
13 septembre 2007
La SCP BECHERET-THERRY SÉNÉCHAL a été désignée en qualité de commissaire à l'exécution du plan.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec41
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, du 05 Mai 2010, enregistrée sous le no 20 560 APPELANTE : SOCIETE MANIE 257 avenue Georges Durand 72100 LE MANS représentée par Maître Thierry
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303138_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Grenoble a : approuvé le principe de la cession par la Ville de Grenoble de 228 933 actions, représentant 50,86 % du capital social de la SAIEM Grenoble Habitat, au prix de 37 000 000 euros, à ADESTIA, filiale
Source officielleChambre sociale 4-5
662b4415fe25450008314e4c
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller,
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00925
8 octobre 2013
8 octobre 2013
et sous-filiales entre avril 2003 et avril 2004, si l'administration fiscale convient que la société OENOLOGIE ET CULTURE a consenti des avances financières à ses filiales, Monsieur X..., qui n'hésite
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00283
12 février 2014
12 février 2014
d'entretien par la société Clinique du Belvédère (la société) ; que le 28 février 2003, cette dernière a cédé ses droits d'exploitation de lits et places de chirurgie et maternité à trois cliniques, filiales
Source officielle1ere Chambre
627218ce228a02057de67487
3 mai 2022
3 mai 2022
N° RG 20/02373 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KP4U C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Thierry DURAFFOURD
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60375eec1825c93c2cf321b2
2 avril 2015
2 avril 2015
TOULOUSAINE DES FARINES Représentée par son Président [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Assistée
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Thierry Brunier, demeurant 38, rue des Rousselin, 95240 Cormeilles-en-Parisis, 20 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2518329_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Gibson-Théry, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 1-8
5fda2c90db05fe71a455a782
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Madame Françoise FILLIOUX, conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfb2
27 juin 2008
27 juin 2008
février 2003, celui ci a été promu au poste de chef de secteur à compter à l'effet du 1e janvier 2003 et prenait en charge le secteur de Tanger, auprès de la société GRANDS TRAVAUX ROUTIERS (GTR), filiale
Source officielle7ème Chambre
DTA_2110023_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Délibéré après l'audience du 23 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.
Source officiellePage 10 sur 51