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196 résultats pour « Tiphaine LE BERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

64a7b21a3bcaf505db696a40

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[Localité 8] Représentée par Me Jérôme DANIEL de l'AARPI EUNOMIE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Nathalie DAUXERRE, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Tiphaine

Source officielle
CA

1ère Chambre

66a099142be3e083f4fad582

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

de Grenoble sous le n° [Numéro identifiant 17], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 15] Représentés par Me Tiphaine

Source officielle
CA

5ème Chambre

6710aa70be64d7e510245190

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : S.A.R.L. [6] agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Tiphaine

Source officielle
CA

1ère Chambre

66975ea592a5b3e8ade13f7e

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

François LEMBO de la SELARL LEMBO AVOCAT, avocat au barreau de VANNES INTIMÉS : Monsieur [U] [D] [N] [A] né le 21 Juin 1949 à [Localité 17] [Adresse 9] [Adresse 9] Représenté par Me Tiphaine

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2574fcf93851fdd6485f

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

le [Date naissance 5] 1977 à [Localité 42] [Adresse 9] [Localité 25] Madame [T] [J] épouse [H] née le [Date naissance 8] 1974 à [Localité 36] [Adresse 9] [Localité 25] Représentés par Me Tiphaine

Source officielle
CA

4ème Chambre

6789f3b2c2a5bdff9702ff18

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Monsieur [O] [R] né le 29/12/1950 à [Localité 7] demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Hervé JAN de la SELARL AVOCATS OUEST CONSEILS, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représenté par Me Tiphaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f091

Appel

1 février 2012

1 février 2012

No 10/ 05138 AFFAIRE : Tiphaine X...

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6a0cb98ecdc6046d473ab673

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Mai 2026 ENTRE : Monsieur [W] [E], né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Philippe BENZEKRI, avocat au barreau de PARIS postulant, Maître Daniel BERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92715

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

comparante, assistée de Me PELTIER Emmanuel, avocat au barreau de RENNES ET : SCP AVOCAT OUEST CONSEILS 6 Rue Saint Marc BP 21105 29101 QUIMPER CEDEX non comparante, représentée par Me LE BERRE-BOIVIN

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102799_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ainsi que l'a jugé le tribunal le 19 juin 2020 : " Le terrain d'assiette du projet se trouve au sein du lieu-dit "Tibain", sur la commune de Locmaria.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f23

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Deux enfants sont nés de ce mariage : - Hugo, né le 17 mars 2000, - Tiphanie, née le 3 juillet 2002.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65b0127db98137c17478d2f1

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

#B0502 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] - [Localité 8] représenté par son syndic, la société CABINET MASSON [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Maître Tiphaine

Source officielle
CA

6e chambre

602743641c1158177687a4af

Appel

11 février 2021

11 février 2021

FRANCE MEDIAS MONDE N° SIRET : 501 524 029 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Tiphaine VIBERT de la SARL JACQUET - DUVAL AVOCATS, plaidante, avocate au barreau de PARIS ; et Me Julie GOURION

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300105

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

H... n'apportait donc plus de bovins ; qu'outre la constitution de la société avec Albéric et Tiphaine Bouchie de Belle, la collaboration d'F...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61624a7ba68110eae5b68fe3

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

Localité 7] demeurant [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Maître Stanislas DUHAMEL, membre de la SELARL OPAL'JURIS, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, substitué à l'audience par Maître Tiphaine

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6438f239a942a604f5e933c7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Septembre 2021 RG n° 19/00296 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 13 AVRIL 2023 APPELANTE : Madame [H] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Tiphaine

Source officielle

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