Fragrances Group (la société) a été soumise aux dispositions de l'article 406 A du code général des impôts édictant un droit de fabrication sur les produits alcooliques, produits de parfumerie et de toilettes

Madame [S] [G] et Monsieur [C] exposent avoir fait appel à la SASU DPS SERVICES, ci-dessous désignée « la SASU» en vue de la réalisation en urgence d’une réparation d’une fuite sur les toilettes de leur

Pour exercer cette activité, la société a procédé à des transformations de locaux comprenant une dizaine de bureaux mitoyens en onze appartements-bureaux, tous équipés de salles d'eau et de toilettes.

près du corps de la victime, alors que le concubin de Samira Y... a déclaré qu'elle passait le balai et la serpillière tous les matins et que les enquêteurs ont relevé de leur côté que le local des toilettes

termes des écrits des 5 février 1993 et 1er mars 1993, la société à responsabilité limitée A 747 bénéficiait d'un bail commercial portant sur deux pièces (1 bureau et 1 pièce entrée avec salon et toilettes

lui avait enlevé le pantalon alors qu'elle cherchait à le repousser; qu'alors qu'une personne avait frappé à la porte et que S. était allé ouvrir (il s'agissait du père de S.), A. se réfugiait aux toilettes

conditions de travail en lui demandant de rester debout à l'extérieur, y compris l'hiver et sous la pluie avec interdiction de rentrer dans les locaux de la mairie, en mettant à sa disposition des toilettes

H... et I... ne pouvaient librement quitter les lieux ; que le fait qu'ils étaient accompagnés pour se rendre dans leur bureau ou aux toilettes manifeste tout autant le souci d'éviter qu'ils ne puissent

prouvées par les pièces qu'ils ont versées au dossier, font manifestement apparaître que les bacs de décantation, présentés comme "station d'épuration", recueillaient les eaux usées provenant des toilettes

chargées lorsque Pascal Y... est arrivé et que Pero X... s'est enfui ; que Pero X... dénie toute implication dans l'opération, indiquant ne pas avoir bougé de son poste de travail sauf pour aller aux toilettes

assistante maternelle agréée par le DISS des Alpes de Haute Provence ; que, selon ses propres déclarations (cote D12), Robert X... aidait son épouse dans le cadre de son travail, notamment lors de la toilette

à Pluneret, les gendarmes se rendaient au domicile de Julienne Bouche à Lille et s'apercevaient qu'elle venait de dissimuler dans la chasse d'eau des WC un pochon en plastique contenant un gant de toilette

atteinte à la dignité de l'enfant et dépasse évidemment le droit de correction ; il en va de même des injures, des fessées déculottées, du scotch sur la bouche, des menaces, de l'interdiction d'aller aux toilettes

activité de stockage, réparation et maintenance située chemin des Torpilleurs.

Le 24 octobre 2019, la SCI requérante a mis en demeure l'établissement de procéder à la délimitation du domaine public au sud du B des torpilleurs.

Le 24 octobre 2019, la SCI requérante a mis en demeure l'établissement de procéder à la délimitation du domaine public au sud du B des torpilleurs.

pour ses parfumeries strasbourgeoises, à l'enseigne "Zimmer", Marcel X... a fait paraître dans la presse des offres de rabais de 30 % sur toute la parfumerie en juin, 30 % sur les parfums, eaux de toilette

exploité par la commune de la Ricamarie a été interdit le 16 juin 2006 ; que les mesures prises par la DDASS ont permis de rétablir la distribution de l'eau le 12 juillet 2006 pour les douches et les toilettes

dans laquelle il bénéficiera d'un espace individuel minimum de 2 à 3 m² dans une cellule comportant une fenêtre, d'un accès permanent à un poste sanitaire muni de deux lavabos et de deux cabinets de toilette

sièges (12 sièges supplémentaires) sans augmentation du personnel et des coffres à bagages, une modification de l'emplacement des sièges PNC et un rétrécissement de la largeur de l'allée ainsi que des toilettes