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4 811 résultats pour « Traversini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2205499_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

10 juillet 1991, sous réserve pour Me Traversini de renoncer à percevoir la part de l'aide juridictionnelle accordée à cette dernière.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302468_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Traversini, avocate de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200638_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 février 2022, Mme C A B, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00271_20220530

Admin. Appel

30 mai 2022

30 mai 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Traversini, avocate de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202225_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2022, Mme B A, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de délivrance de titre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106438_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 décembre 2021, Mme F B E, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100816_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 février 2021, Mme A C, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet résultant du silence

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103598_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Cherief, conseiller ; - les observations de Me Traversini représentant Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103604_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

B A, représenté par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de titre de séjour du 16 juillet 2020, reçue

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103606_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Cherief, conseiller ; - les observations de Me Traversini, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103607_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Cherief, conseiller ; - les observations de Me Traversini représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103611_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Cherief, conseiller ; - les observations de Me Traversini, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2403341_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président-rapporteur et les observations de Me Mostefaoui qui substitue Me Traversini pour Mme A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406957_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sorin, présidente-rapporteure ; - les observations de Me Traversini, représentant Mme A épouse B.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008008228

Admin. suprême

1 juillet 1998

1 juillet 1998

méconnaître les dispositions de l'article 17 du même décret, autoriser la pratique du ski sur des itinéraires qui se situent, pour l'essentiel de leur parcours, en dehors des espaces boisés et ne traversent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2200105_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

A B, représenté par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet opposé par le préfet des Alpes-Maritimes à sa demande de titre de séjour présentée le 10 juin 2021

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301135_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

l'Etat le versement à Me Traversini d'une somme de 900 euros.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204434_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

de l'Etat le versement à Me Traversini d'une somme de 800 euros.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202782_20240110

Administratif

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par suite, son avocate, Me Traversini, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106156_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Traversini, avocate de M.

Source officielle

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