CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

228 résultats pour « Vincent RAFFIN »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000030541821

—

Saint-Julien-du-Gua, Saint-Julien-Labrousse, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Maurice-d'Ibie, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Thomé, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort

Article Annexe

—

POLOGNE EURO 175 PORTUGAL EURO 160 QATAR EURO 278 ROUMANIE EURO 160 RUSSIE EURO 230 RWANDA DOLLAR AMERICAIN 170 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES DOLLAR US 287 SAINTE-LUCIE DOLLAR US 261 SAINT-VINCENT

Article TABLEAU A

—

Sucre huit et raffiné (Marchand de) en gros. Suit fondu (Marchand de) en gros. Tabac (Marchand de) dans le département de la Corse, en gros, Tabac en feuilles (Marchand de). Teinture (Marchand en gros de matures premières pour la).

Article 30

—

Des dispositifs permettant d'éviter les émissions de vésicules acides sont installés. 3° Plates-formes de raffinage de pétrole.

Article Annexe

—

Dans cette même collection, deux titres, épuisés depuis peu, méritent néanmoins d'être signalés et peuvent être consultés en bibliothèque : - Coeuré (Sophie), Duclert (Vincent), Les Archives (n° 324), 2001 ; - Prochasson (Christophe), Introduction à l'histoire

Article (60 à 69)

—

306 LYON 69 D 21 D 51 LYON Rue Mouillard LYON 69 Cours Gambetta Quai Claude Bernard LYON Cours Albert Thomas LYON 69 Quai de la Pêcherie Quai Saint Antoine LYON Quai Saint Vincent

Article Annexe I (suite)

—

Meurthe-et-Moselle Mont-Saint-Martin 54 Meurthe-et-Moselle Moutiers 54 Meurthe-et-Moselle Neuves-Maisons 54 Meurthe-et-Moselle Pompey 54 Meurthe-et-Moselle Pont-à-Mousson 54 Meurthe-et-Moselle Pont-Saint-Vincent

Article Annexe V

—

B320 Production d'électricité Emploi. 0,91 2,13 3,04 0,21 0,06 Activité complémentaire à B300 ; INDUSTRIE B060 Raffinage de pétrole, fabrication de carburants et autres produits dérivés du pétrole, exclusion faite de la pétrochimie

Article 1

—

IV Opérateur extérieur en raffinage et pétrochimie (brevet d'opérateur). 222u 5 ans Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs (ENSPM) formation industrie. - IFP training.

Article (suite 9)

—

70% OU 18 MÉLANGE DE BASE POUR LIQUIDE DE FREIN : POLY(2-8)ALKYLÈNE(C2-C3) GLYCOLS / ÉTHERS MONOALKYLÉS(C1-C4) DES POLYALKYLÈNE(C2-C10) GLYCOLS ET LES DÉRIVÉS ESTÉRIFIÉS DE L'ACIDE BORIQUE 17 MÉLANGE D'HUILES ACIDES ISSU DU RAFFINAGE

LEGIARTI000045166922

—

21260139700111 GENISSIEUX 21260144700015 GRANE 21260177700015 MARSAZ 21260193400012 MONTBRUN LES BAINS 21260231200010 PEYRINS 21260306200010 SAINTE JALLE 21260382300015 ST VINCENT

Article 1

—

Centres hospitaliers de Chalon-sur-Saône, de Montceau-les-Mines, d'Autun, de Chagny, de La Guiche-Mont-Saint-Vincent, de Toulon-sur-Arroux et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Les myosotis ” de Couches et de Fougerolles Epinac

Article Annexe II (suite 2)

—

DE DUNKERQUE Société de la raffinerie de Dunkerque 263 431 258 855 254 227 113 790 - - - - 890 303 FR000000000000914 VYNOVA MAZINGARBE SAS VYNOVA MAZINGARBE SAS 18 872 18 544 18 212 17 877 17 538 17 196 16 850

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Sézanne - Saint-Rémy Vitry-le-François - Vauclerc Haute-Marne Joinville - Mussey Langres - Rolampont Meurthe-et-Moselle Doncourt-lès-Conflans Longuyon - Villette Lunéville - Croismare Nancy - Azelot Nancy - Malzéville Point-Saint-Vincent

LEGIARTI000050802671

—

commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits d'œufs 2250 - Convention collective régionale de la boulangerie-pâtisserie de la Guyane 2728 - Convention collective nationale des sucreries, sucreries-distilleries et raffineries

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

inclus dans l'assiette de la taxe que le redevable doit, y compris pour la production de produits intermédiaires, dans la mesure où il contribue à leur contenu énergétique ; c) L'hydrogène est utilisé par le redevable en France pour les besoins du raffinage

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

inclus dans l'assiette de la taxe que le redevable doit, y compris pour la production de produits intermédiaires, dans la mesure où il contribue à leur contenu énergétique ; c) L'hydrogène est utilisé par le redevable en France pour les besoins du raffinage

Article ANNEXE

—

Sainte-Colombe-près-Vernon. 27528 Le Vaudreuil. 27537 Saint-Etienne-du-Vauvray. 27540 Sainte-Geneviève-lès-Gasny. 27554 Saint-Just. 27562 Saint-Marcel. 27588 Saint-Pierre-d'Autils. 27598 Saint-Pierre-du-Vauvray. 27612 Saint-Vincent-des-Bois

Article Annexe

—

Saint-Laurent-d'Onay. 26313 Saint-Marcel-lès-Valence. 26319 Saint-Michel-sur-Savasse. 26323 Saint-Paul-lès-Romans. 26333 Saint-Vallier. 26355 Triors. 26362 Valence. 26379 Granges-les-Beaumont. 26381 Jaillans. 26382 Saint-Vincent-la-Commanderie

Article Annexe

—

Carbon-Blanc, Cenon, Cestas, Eysines, Floirac, Gradignan, Le Haillan, Latresne, Léognan, Lormont, Mérignac, Parempuyre, Pessac, Pompignac, Saint-Aubin-de-Médoc, Sainte-Eulalie, Saint-Loubès, Saint-Louis-de-Montferrand, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Vincent-de-Paul

Page 10 · 228 résultats

← PrécédentSuivant →