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5 450 résultats pour « Yann GRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch. 3 Cab. 4

697c040ecdc6046d472f6e10

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUGEMENT RENDU LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Madame [H] [E] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 10] [Adresse 5] [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Maître Yann

Source officielle

Page 10 sur 273

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TJ

Ch. 3 Cab. 2

67882fd0c21c0e53e790f019

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

JUGEMENT RENDU LE QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Madame [J] [V] épouse [B] née le [Date naissance 4] 1996 à [Localité 8] (TUNISIE) [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Yann

Source officielle
CA

1ère Chambre

6965eb56cdc6046d471bb8ce

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ER PEINTURE Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS INTIME Nous,Thierry MONGE, Président de Chambre faisant fonction de Conseiller de la mise

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00055

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le 5 février 2021, l'administrateur judiciaire a déposé au greffe le bilan économique et social de la société Amarante et a conclu à sa cession de même qu'à celle des autres sociétés du groupe. 8.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00054

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le 5 février 2021, l'administrateur judiciaire a déposé au greffe le bilan économique et social de la société JJW France et a conclu à sa cession de même qu'à celle des autres sociétés du groupe. 8.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00056

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le 5 février 2021, l'administrateur judiciaire a déposé au greffe le bilan économique et social de la société Median et a conclu à sa cession de même qu'à celle des autres sociétés du groupe. 8.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64422a0ad2fa6fd0f80405e7

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 17 Avril 2023 à 17 heures 12 par Me Yann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914c1

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Yann Jean René X... C/ Mme Marie-Claire Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3db

Appel

8 avril 2010

8 avril 2010

Yann Z... confirme ces déclarations, précisant que M. Gérard D... ne recevait pas de feuilles de paie et était payé par chèque sur facture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943ef

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

Représentants : -Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS, postulant - Me Jean-Marc FERLY, avocat au barreau de la GUADELOUPE, SAINT MARTIN et SAINT BARTHELEMY

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6708bffc445a086e2bcedabf

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ARRÊT Prononcé par mise à disposition au greffe le 10 Octobre 2024.

Source officielle
TCOM

Première chambre

69e0afa0cdc6046d476f2171

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Yann TROUILLARD, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 9 avril 2026, M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

651fa56cc601f0831899178d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[M] [I] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [D] [E] épouse [B] [Adresse

Source officielle
CA

1ère Chambre

67947fcb8ab253a8400fb1bb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

LUTECE Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS INTIME Nous,Thierry MONGE, Conseiller de la mise en état, Assisté(e) de , Greffier, Vu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ca65cdc6046d47828c45

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 24/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1639 Monsieur Yann RICHARD, vice-procureur de la République MD BATIMENT SAS [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64422a0bd2fa6fd0f80405ed

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 17 Avril 2023 à 17 heures 12 par Me Yann

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

644a1298656d26d0f8b57f4e

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Julie FERTIL, greffière, Statuant sur l'appel formé le 17 Avril 2023 à 17h12 par Me Yann

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e71b6cdc6046d4761aaea

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Après avoir entendu les conseils des parties en leurs explications et observations, nous avons remis le prononcé de notre ordonnance, par mise à disposition au greffe, le 11 mai 2026 à 16 heures.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d56f85cdc6046d47725545

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Grosses délivrées le : à : Me Philippe-youri BERNARDINI - 1020 Me Yann PREVOST (Marseille) .../...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00187

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[W] [A], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société JJW Luxury Hotels, 6°/ à la société [T] Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2

Source officielle