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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c427
5 juin 2008
5 juin 2008
B... présente un fort absentéisme à raison de son état de santé, et les deux derniers (M. C... et M.
Source officiellesoc
6079b1119ba5988459c5118a
24 mars 1988
24 mars 1988
qui avait engagé Mme Bouchon X..., en qualité d'ouvrière spécialisée, le 25 juin 1974, l'a licenciée par lettre du 12 janvier 1981 en invoquant des absences répétées sans motifs, des retards et un absentéisme
Source officiellesoc
613720f8cd580146773efe8e
5 juillet 1989
5 juillet 1989
, alors, selon le pourvoi, d'une part, que c'est par une mauvaise appréciation des faits de la cause, que le conseil de prud'hommes n'a pas retenu comme cause réelle et sérieuse du licenciement, l'absentéisme
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c45
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Nous vous demandons d'essayer de faire le nécessaire pour réduire votre absentéisme de manière significative, afin, comme les autres salariés de votre équipe de travailler à la satisfaction de nos clients
Source officielle7ème chambre
DTA_2106920_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
appréciation négative, et, d'autre part, qu'elle porte une appréciation négative alors que, en des situations similaires, l'AP-HM s'était déclaré incapable de l'évaluer correctement du fait de son absentéisme
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f6a4
3 mai 1978
3 mai 1978
PAR L'EMPLOYEUR EN CAS DE LICENCIEMENT ; ATTENDU QUE POUR ACCORDER A CHAZALON UNE INDEMNITE POUR RUPTURE DE CONTRAT DE TRAVAIL SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE, LES JUGES DU FOND ONT ESTIME QUE NI L'ABSENTEISME
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2507720_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
fonctions le 30 octobre 2025, fait l’objet d’une procédure de licenciement pour inaptitude physique dans le cadre de laquelle elle a été convoquée à un entretien préalable, avec la responsable du secteur absentéisme
Source officiellesoc
6137217fcd580146773f4444
27 février 1991
27 février 1991
application des dispositions de la convention collective de l'industrie des métaux du BasRhin, et, partant, violé l'article 1134 du Code civil, alors que, d'autre part, en se bornant à relever que l'absentéisme
Source officiellesoc
6137210ecd580146773f0a2f
9 janvier 1990
9 janvier 1990
conseil de prud'hommes de Laôn, 17 novembre 1986), que Mme X..., embauchée par la société Eram Shop en qualité de vendeuse le 21 juin 1983, a été licenciée le 23 mars 1986 pour les motifs suivants :"absentéisme
Source officiellesoc
61372125cd580146773f1571
9 novembre 1989
9 novembre 1989
graves de la salariée à ses obligations professionnelles, sans relever le moindre grief précis postérieur au dernier avertissement daté du 23 juillet 1984, tout en constatant que le grief tiré de l'absentéisme
Source officiellesoc
61372136cd580146773f1e7f
29 mai 1990
29 mai 1990
déboutée de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le pourvoi, d'une part, que la cour d'appel a retenu pour justifier son licenciement des griefs d'absentéisme
Source officiellesoc
613723d3cd5801467740ea83
13 février 2002
13 février 2002
de travail pour maladie du 28 octobre 1995 au 5 novembre 1995, du 13 novembre 1995 au 8 février 1996, du 21 février 1996 au 15 mars 1996 ; qu'il a été licencié le 16 février 1996 aux motifs d'un "absentéisme
Source officiellesoc
613723d8cd5801467740eece
24 avril 2001
24 avril 2001
constater son inaptitude par le médecin du travail ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait relevé que la lettre de licenciement faisait état de plusieurs mises en garde pour état d'ébriété et absentéisme
Source officiellesoc
613721f3cd580146773f8fcd
12 mai 1993
12 mai 1993
de son contrat de travail à durée déterminée et de congés-payés, l'arrêt attaqué a énoncé qu'il résulte de l'avis commun de l'ensemble du corps enseignant que Mlle Y... s'est singularisée par un absentéisme
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c4c4
16 avril 1985
16 avril 1985
DOMMAGES-INTERETS ENVERS LES PARTIES CIVILES ET A LA PUBLICATION DE LA DECISION ; "AUX MOTIFS DE L'ARRET AVANT DIRE DROIT QUE, LE PREVENU SOUTIENT QUE, SI LORS DE SON INTERVIEW, IL A DENONCE L'ABSENTEISME
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c44
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Nous vous demandons d'essayer de faire le nécessaire pour réduire votre absentéisme de manière significative, afin, comme les autres salariés de votre équipe de travailler à la satisfaction de nos clients
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01465
30 juin 2009
30 juin 2009
; Aux motifs qu'il incombait au juge de rechercher si Madame X... avait été remplacée effectivement à son poste après son licenciement ; que les pièces produites mettaient en évidence un taux d'absentéisme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00832
30 septembre 2020
30 septembre 2020
La lettre de licenciement fait notamment état de l'absentéisme du salarié du 1er au 29 juin 2015. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05450_20260203
3 février 2026
3 février 2026
sont comparables alors que la commission d’accès aux documents administratifs a, dans son avis du 18 juillet 2024 n° 20244216, estimé que le taux d’équivalent temps plein (ETP) par place, le taux d’absentéisme
Source officiellesoc
6079b1bd9ba5988459c53293
13 janvier 2004
13 janvier 2004
mettre en oeuvre cette procédure n'a pas pour effet de rendre le licenciement sans cause réelle et sérieuse ; qu'il appartenait dès lors à la cour d'appel de rechercher si l'abanbon de poste et l'absentéisme
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