Y... ayant été blessé dans un accident de la circulation dont M. Pascal X... et M.

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 25 janvier 1991), que, blessé à la suite d'un accident de la circulation

O..., victime le 14 septembre 2009 alors qu'il était âgé de quarante ans d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule automobile assuré auprès de la société la Garantie mutuelle

A... a été mortellement blessée dans un accident de la circulation ; que Mlle Y..., fille d'un premier mariage de la victime décédée, a assigné M.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 2 octobre 1997) qu'un accident de la circulation est survenu

contre la CPAM des Alpes-Maritimes ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 mai 1991) et les productions, que la mineure Zineb X... ayant été blessée dans un accident

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 30 avril 1996), que Mme A... a été victime d'un accident de la circulation dont M

[B] (l'assuré) un refus de versement des indemnités journalières pour les arrêts de travail prescrits à la suite d'un accident de la circulation dont il a été victime le 21 mars 2017. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 novembre 2021), le 21 juillet 2016, Mme [G] a été victime d'un accident de la circulation au Royaume-Uni, impliquant un véhicule immatriculé et assuré dans cet Etat.

Z..., militaire de carrière, blessé dans un accident de la circulation alors qu'il se trouvait dans l'automobile de M. Y... qui est entrée en collision avec le véhicule de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., circulant à cyclomoteur, a été victime d'un accident

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique: Attendu, selon l'arrêt attaqué (cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 19 janvier 2022), Mme [D] a été victime le 1er juin 2012 d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M.

représentant légal représentée par Maître Louisa STRABONI de la SELARL VIDAPARM, avocats au barreau de MARSEILLE FAITS ET MOYENS DE PROCÉDURE : Le 8 mai 2019 , Mme [X] [V] a été victime d’un accident

, Mme Vanessa A..., Mme Françoise A..., Mme B..., ès qualités ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 24 janvier 2006) que Sébastien X... est décédé des suites d'un accident

L... a été victime, le 18 août 2004, d'un accident de la circulation des suites duquel il est décédé ; que Mmes R... L... et Q...

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 15 mars 2023), le 20 juin 2014, Mme [Z] a été victime d'un accident de la circulation, impliquant un véhicule assuré par la société Suravenir assurances (l'assureur). 4

D... a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule conduit par M. O... et assuré auprès de la société Axa France Iard (l'assureur). 2.

les productions, que Mme A..., employée au Centre hospitalier régional de Montpellier (le CHR) et affiliée à la Caisse de retraite des agents des collectivités locales, a été victime, en 1983, d'un accident

X... a été victime d'un accident de la circulation à la suite d'une collision entre son véhicule et celui conduit par M.