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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a869
29 janvier 2007
29 janvier 2007
Il était également conduit à remplacer les techniciens aux fours à induction sous vide IV7, IV1 et BALZERS ainsi qu'au chantier des fours à refusion ; - il était en particulier chargé du nettoyage et
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86b
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Les bleus de travail maculés de poussières d'amiante étaient soufflés à l'air comprimé ; - il a ensuite travaillé comme contrôleur et technicien au service contrôle non destructif (alors dénommé service
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Les déchets étaient ensuite basculés dans une benne; - de juillet 1972 à 2000, il a exercé les fonctions d'opérateur puis de technicien de préparation sur les fours refusion sous vide et sur les fours
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68e49e75bf7d454f9ee48665
6 octobre 2025
6 octobre 2025
S'il est désormais admis que les éléments d'équipements installés en remplacement ou par adjonction sur un ouvrage existant, qui ne constituent pas en eux-mêmes un ouvrage, ne relèvent ni de la garantie
Source officielle1ère Chambre
63c79bc4da31367c908eb80f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Elle conteste le caractère probant des photos produites, et se prévaut du rapport d'un technicien.
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a1453ebfa4c7b1df1a884b
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[H] [X] à obtenir qu’un technicien judiciaire détermine si son état est médicalement consolidé ainsi que l’étendue définitive du préjudice corporel découlant de l’accident dont il a été victime afin qu
Source officielle4ème chambre commerciale
64534cc237f394d0f8f6661e
3 mai 2023
3 mai 2023
, et a embauché la personne détentrice du savoir faire spécifique : l'ancien responsable de production de la société Earsonics, qui avait été son premier salarié, s'était formé et avait formé des techniciens
Source officielleChambre A - Civile
651d02a1fe8d588318c1ad02
3 octobre 2023
3 octobre 2023
écritures signifiées à la partie non constituée datent du 18 février 2022 et l'ont été le 25 janvier 2022, les seules différences entre ces conclusions et celles ci-dessus mentionnées, portent sur l'adjonction
Source officielleTrib. de Commerce
69cccedfcdc6046d47b5b503
1 juillet 2025
1 juillet 2025
* «Nulle adjonction et nul retranchement ne peut être fait sans le consentement exprès du candidat repreneur, qui se réserve cependant le droit de la modifier au vue des éléments dont il aurait la connaissance
Source officielleChambre sociale
6352379b8c924eadffcc49e6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
À cet égard, il résulte des dispositions de l'article L461-2 alinéa 4 du code de la sécurité sociale, que les modifications et adjonctions aux tableaux des maladies professionnelles, sont applicables aux
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfe7
10 mai 2011
10 mai 2011
L'usage de cette colonne ayant été modifié par adjonction d'une VMC, il convient bien de dire et juger que l'ensemble VMC, colonne constitue un ensemble indissociable formant un nouvel ouvrage comme tel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00651
9 avril 2015
9 avril 2015
En janvier 1998, elle a évolué vers des fonctions de technicien principal logistique classé au coefficient 365.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01104_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
. : lit médicalisé, matelas, corset siège, selle, fauteuil roulant manuel pliant et ses accessoires, adjonctions et réparations, tablette de fauteuil, chaussures orthopédiques, orthèse de main, orthèse
Source officielle1ère Chambre
69df24e0cdc6046d474839e7
14 avril 2026
14 avril 2026
Elles indiquent par ailleurs que les techniciens d'études sont soumis à la responsabilité décennale.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1dbb0cef7f74279233
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Les dégâts occasionnés avaient alors nécessité une journée de réparation, mobilisant 2 techniciens. Le Directeur du site nous a signifié que vous étiez exclu définitivement de l'usine.
Source officielle15e chambre
6285e1a16a1876057df5d60f
18 mai 2022
18 mai 2022
direction, -assister les clients et apporter un soutien technique, -assurer le transfert du dossier aux équipes chargées de la production, -gestion de l'organisation des sous-traitants et des techniciens
Source officielle8ème chambre 2ème section
69d7fa6acdc6046d47af262d
9 avril 2026
9 avril 2026
tribunal judiciaire à exécuter, aux conditions fixées par le tribunal, tous travaux d'amélioration visés à l'alinéa 1er ci-dessus » [transformation d'un ou plusieurs éléments d'équipement existants, adjonction
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
66ff0280172da17169ecf987
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il résulte d'une jurisprudence récente que si les éléments d'équipement installés en remplacement ou par adjonction sur un ouvrage existant ne constituent pas en eux-mêmes un ouvrage, ils ne relèvent ni
Source officielle1ère Chambre
688311314d9076bf079c231f
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Le technicien confirmait que la vidange de la fosse devait être effectuée trois à quatre fois par an alors que le manuel d'instruction remis lors de la réception de l'immeuble prévoit une vidange seulement
Source officielle4ème Chambre
6a225b03cdc6046d4737de34
4 juin 2026
4 juin 2026
L'intervention d'un technicien est préconisée et il est précisé qu'une exploitation des lieux sur une année complète 'permettra de maîtriser l'ensemble des situations climatiques'.
Source officiellePage 10 sur 11