qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir dit qu'il n'y avait pas lieu de faire droit à la demande de récusation de l'expert et de lui avoir adjoint un co-expert alors, selon le moyen : 1 / que "les techniciens

[R] est titulaire d'un brevet de technicien supérieur électrotechnique et M. [T] d'un baccalauréat professionnel en équipements et installations électriques. 2.

motifs que Francis X... n'a pas contesté avoir en 1995 et 1996 utilisé les produits à base de clenbutérol et les avoir distribués aux éleveurs chez qui il plaçait les veaux à engraisser ; que l'adjonction

française (CRF) en qualité d'économe, a été nommée directrice adjointe de l'Institut médico-professionnel (IMPro) de Martigné Briand le 1er janvier 1971 et classée au coefficient 443, avec une prime de technicité

et ingénieurs en biologie motif pris de ce que l'autorisation préalable du juge d'instruction ne serait requise que pour des techniciens d'une autre spécialité, la chambre d'accusation a violé les textes

francs de dommages-intérêts au profit de chacun d'eux ; "aux motifs que Jean X... est prévenu d'avoir à Iholdy, le 23 juillet 1997, falsifié des denrées servant à l'alimentation des animaux par adjonction

avait toute liberté pour le modifier; qu'en affirmant qu'il résultait de ce document qu'elle travaillait en toute liberté d'horaire et selon son propre rythme, la cour d'appel a donc dénaturé par adjonction

LA REQUETE EST DIRIGEE CONTRE LES DISPOSITIONS DES ARTICLES 1ER ET 2 DE L'ARRETE MINISTERIEL DU 19 FEVRIER 1971 RELATIF A LA CARTE SCOLAIRE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AGRICOLE EN TANT QUE, PAR L'ADJONCTION

Y... réclamait l'adjonction au corps de ferme lui servant d'habitation, pouvait en être détaché, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ; Mais attendu qu'en relevant que la parcelle

C... technicien de la société Union Set avait expliqué que son matériel d'échographie était tombé en panne lors de l'intervention, qu'il l'avait dit à M.

" déformations locales de matériaux " et de " ... souches, gouttières, descentes mal entretenues... " dont elle a cru, au demeurant, pouvoir amplifier les conséquences, a dénaturé par omission et adjonction

X... a été engagé le 14 février 1983 en qualité de technicien SAV par la société des Machines Havas aux droits de laquelle est la société Neopost France (la société) ; qu'il est devenu ingénieur commercial

DE LA CLINIQUE A UTILISER L'ASCENSEUR DROIT PENDANT QU'IL REPARAIT L'ASCENSEUR GAUCHE, TOUT EN DECIDANT QUE LA REUNION DES DIRIGEANTS DES DEUX ENTREPRISES POUR ORGANISER LE TRAVAIL EN COMMUN ET L'ADJONCTION

la copie du film muet sans approbation de l'auteur ou de ses ayants droit porte atteinte au droit au respect de l'oeuvre ; qu'en relevant, pour exclure toute dénaturation de l'oeuvre du fait de l'adjonction

X... a été engagé par la société IPO technologie, en qualité de technicien, le 5 septembre 2005 ; qu'il a été licencié pour motif économique le 26 juin 2009 ; Attendu que, pour dire le licenciement sans

X..., qui avait été engagé le 20 décembre 1999 en qualité de "technicien hot line", a été licencié le 29 janvier 2004 par la société Soleri, devenue T-Sytems France, en raison de son refus d'une mutation

Elle considère que dans la mesure où les tâches de téléassistance relèvent de ses fonctions de technicien péage, la demande de réintégration est dépourvue d'objet.

Chaque décret fixe la date à partir de laquelle sont exécutées les modifications et adjonctions qu'il apporte aux tableaux.