CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

7 146 résultats pour « aptitude à l'emploi »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 6

comporte une seule épreuve qui consiste en un entretien avec le jury permettant d'apprécier les acquis de l'expérience professionnelle du candidat, ses compétences dans la spécialité choisie, ses connaissances institutionnelles, ses motivations et son aptitude

Article R162-50-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 63 > 65

Code de la sécurité sociale

lorsqu'une expérimentation autorisée comporte un appel à projets, chaque agence régionale de santé est chargée de recevoir les candidatures relevant de sa compétence territoriale, de les instruire et de les sélectionner en prenant notamment en compte leur aptitude

Article R4364-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 94 > 88

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, du

Article R4251-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 94 > 84

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article 12

L'épreuve d'admission consiste en un entretien avec le jury, qui débute par une présentation du candidat de cinq minutes au plus, permettant d'apprécier ses qualités de réflexion, ses connaissances d'ordre général, son comportement, son aptitude et sa

Article R822-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 89 > 12

Code de commerce

Les conditions d ‘ aptitude professionnelle s ‘ apprécient conformément aux dispositions en vigueur au jour de sa première inscription.

Article R1132-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4241-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4321-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4322-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4331-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4332-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4341-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4342-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4351-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4352-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4361-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4362-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4371-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Article R4391-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 97 > 05

Code de la santé publique

La commission examine les connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de la formation initiale, de l'expérience professionnelle et de la formation tout au long de la vie ayant fait l'objet d'une validation par un organisme compétent, de

Page 10 · 7 146 résultats

← Précédent Suivant →