» et de « menuiserie bois », couvertes par le contrat d'assurance, et non de « construction de maison à ossature bois », dès lors qu'il ne s'agissait pas d'une construction à ossature bois mais d'une

complicité d'escroquerie et l'a en conséquence civilement et pénalement condamné ; "au motif que Michel X... a déclaré que la seconde Mercedes acquise par son frère et qui initialement était dotée d'une boîte

aux lettres ; qu'en ayant jugé que l'huissier instrumentaire s'était suffisamment assuré de la réalité du domicile de Mme [U], dès lors que le nom de famille de son mari figurait sur la boîte aux lettres

foncé, puis enfin un portail en bois plus clair ; que Philippe Z... a déclaré qu'à son arrivée en 1997, il y avait un portail en bois foncé et qu'en 1998, il avait constaté la présence du portail actuel

Sur la dégradation des bois par les insectes xylophages Il résulte de l'expertise que le bois utilisé pour les parquets, charpente, poteaux est de type résineux.

W... de rendre plus difficile l'accès au bois du bailleur au risque d'en compromettre l'exploitation ; qu'en statuant ainsi quand le risque de compromission du bois non affermé ne pouvait justifier la

Pour réaliser les travaux, la société X... a acquis de la société Réseau pro bois et matériaux, devenue Bois et matériaux, des plaques en fibrociment. 2.

motifs que la cour d'appel de Papeete, par son arrêt du 25 juillet 1991, a relevé que par leur témoignage, cinq cadres de la Caisse de prévoyance sociale ont attesté avoir assisté aux aveux oraux de Boosie

pouvoir, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel de Paris, dans son arrêt du 5 décembre 1996, infirmatif de ce chef, a dit que la société Stella Maillot Orée du Bois

208, donné par le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) au profit du procédé SIGMA, mis en oeuvre par la société IDL, indiquait à la rubrique "choix des matériaux", que les menuiseries-bois

II. 1°/ la société [S] [V], société civile professionnelle, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Les Bois chauds du Berry, 2°/ la société Les Bois chauds du Berry, société anonyme

l'écarter, le moyen opérant des conclusions d'appel de la demanderesse selon lequel la flore s'étant régénérée sur le Domaine et la réglementation de la commune ne classant plus le Domaine en espace boisé

permis de construire n'avait été préalablement délivré", que le permis sollicité le 4 mai 1993 avait fait l'objet d'un refus le 2 août 1993 au motif que la construction était située pour partie en espace boisé

agricole départementale de la Sarthe (CADS), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la société Bois

X..., né le 29 août 1980, se plaignant de n'avoir pas été inscrit sur les listes électorales, de la commune de Rosny-sous-Bois, en raison d'une omission purement matérielle, a saisi le tribunal d'instance

l'ouvrage ne lui aurait pas remis une copie du permis de construire concernant le chantier projeté et constaté qu'au jour où elle statuait aucun permis de construire n'avait été délivré à la société Bois

alors que, selon le premier moyen, il résulte des fiches établies par la salariée, et qui ont été dénaturées par la cour d'appel, qu'il n'existe aucune différence entre les dénominations des essences de bois

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 décembre 1999), que M. et Mme X..., se plaignant des nuisances occasionnées par l'entrepôt de bois