Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 10 décembre 1998, qui les a condamnés, le premier, pour corruption et complicité de recel, à 15 mois d'emprisonnement

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, du 13 février 1996, qui, après l'avoir condamné, pour recel de vols et de documents administratifs falsifiés, à 24 mois d'emprisonnement

X..., en juin 1989, un véhicule Jaguar d'occasion, pour le prix de 65 000 francs, à la suite d'une annonce ; que le véhicule s'étant très vite révélé inutilisable, des réparations ont été effectuées, le

de choses ; qu'en déclarant M.

date du 17 décembre 2004, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte contre personne non dénommée des chefs de vol, faux et usage de faux, faux témoignage, recel

Akli, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2006, qui, pour recel de vol aggravé, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis

Houria épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 2005, qui, pour recel d'escroqueries, l'a condamnée à 3 ans d'emprisonnement avec sursis

[U] [J] (les consorts [J]), petits-fils de [M] [J], venant à la succession de ce dernier par représentation de leur père [L] [J], prédécédé, l'a déboutée de ses demandes en recel successoral.

Jany, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 27 novembre 1991, qui, pour complicité d'abus de confiance, recel, faux en écritures privées et usage, falsification

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 29 juin 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de recel d'abus de confiance, a fait droit à sa requête en

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 5 juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre André D..., inculpé de vol, et tous autres, des chefs de vol et recel

: 1 / qu'il appartenait à la ville, qui avait émis des titres de recette à l'encontre desquels M.

connaissance apparaissait nécessaire à la solution du litige, eu égard aux articulations essentielles des mémoires déposés par la partie civile, tendant à un supplément d'information notamment du chef de recel

conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BOUCHE Julienne, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 2 septembre 1997, qui, pour recel

Maryse, épouse X..., contre l'arrêt de cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre eux pour recel d'abus de biens sociaux, recours aux

étaient constitués ; qu'il convient dans ces conditions de confirmer le jugement déféré en ce qu'il a déclaré Brahim Z... et Saadia A..., épouse Z..., respectivement coupables d'abus de faiblesse et de recel

(qui) tenait à révéler des faits de recel de cadavres ; ... qu'il apparaissait en définitive que Philippe A..., ancien garde-chasse de Me Z..., licencié et condamné pour vol de bois au préjudice de son

Patrick Z... invoquent l'autorité de la chose jugée en faisant valoir qu'ils ont été définitivement relaxés du chef de recel par l'arrêt de la Cour de 13 janvier 2012 qui a constaté que la preuve de leur