Le côté du passage de porte comportant le joint d'étanchéité peut être vertical et sans chanfrein sur une hauteur de 20 mm maximum. Il est contrasté visuellement. 11. Portes à charnières.

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

Code de l'environnement

au 4° de l'article 3 du décret n° 2006-649 du 2 juin 2006: a) La description des méthodes de création et d'aménagement ; b) Les dimensions de chaque cavité ; c) Le calendrier prévisionnel des différentes opérations ; d) Les paramètres des tests d'étanchéité

Article Annexe IV

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en respectant les règles de sécurité collectives et individuelles ; - décoder des documents techniques ; - lire des plans et des schémas ; - choisir les outillages ; - réaliser tout ou partie d'une installation fluidique ; - réaliser les essais d'étanchéité

LEGIARTI000026498432

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Travaux d'étanchéité et d'isolation. Construction en béton. Construction de routes et voies. Maçonnerie. Préparation du gros œuvre et des travaux publics. Pose de canalisations. Préfabrication en béton industriel.

Article Annexe I

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Majeure 1.1.5.a.8 Risque imminent de défaillance, de rupture ou de perte d'étanchéité [Loc.] Critique 1.1.6. FLEXIBLES DE FREIN 1.1.6.a.6 Points de friction, flexibles torsadés ou trop courts [Loc.]

Article Annexe Ia

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Réalisation du test demandé : test d'étanchéité (à l'air ou à l'eau ou à la fumée) ou test de compactage ou inspection télévisée Edition et transmission du rapport d'inspection Proposition de solutions techniques suite aux constats du test

Article Annexe A

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Sol Tous les sols des bâtiments, toutes les installations d'évacuation ou de stockage des déjections sont imperméables et maintenus en parfait état d'étanchéité. 4.

Article 2

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Le confinement assuré par les bâtiments La cuve du réacteur est placée dans une enceinte de confinement comprenant : - une paroi interne en béton précontraint revêtue sur sa face intérieure d'une peau d'étanchéité ; - un espace annulaire maintenu à une

Article 4

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La radioactivité de l'eau des piscines d'entreposage des éléments combustibles irradiés sera contrôlée de façon à déceler les défauts d'étanchéité du gainage des éléments combustibles irradiés entreposés.

Article 4

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Article 2

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dont les parois et le toit sont recouverts d'une peinture reflétant 70 % de la chaleur rayonnée ; - réservoir à toit flottant : réservoir muni d'un toit métallique mobile conçu pour que sa flottabilité soit assurée, et muni d'un joint annulaire d'étanchéité

Article Annexe Ib (suite)

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disfonctionnement Documents de suivi X 10.64 - La maintenance des ouvrages Maintenance périodique des ouvrages : - critères de définition d'une intervention périodique Maintenance corrective des ouvrages : - diagnostic des désordres

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Une des erreurs logiques le plus fréquemment rencontrée et qui est absolument inacceptable consiste à attribuer à un état antérieur des désordres psychiques qui ne sont pas entièrement expliqués par le service (fait survenu par le fait du service ou à

Article Annexe Ia

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Mettre en œuvre des peintures et des produits d'interposition et d'étanchéité. T5.2. Réaliser des cartes et des équipements électroniques. T5.2. Mettre en œuvre les matériels de piste (servitudes). T5.2.

Article Annexe Ib

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Identification des caractéristiques techniques des réseaux Maîtrise des techniques : test d'étanchéité (à l'air ou à l'eau ou à la fumée...), test de compactage ou inspection télévisée...

Article Annexe

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Si ces examens révèlent un suintement, une fissuration ou une corrosion, on doit procéder à la vidange complète du réservoir, après avoir pris les précautions nécessaires, afin d'en déceler les causes et y remédier.

Article Annexe I

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La vitesse d'infiltration à travers la couche d'étanchéité est alors inférieure à 10-7 mètres par seconde ; L'exploitant s'assure dans le temps de la pérennité de ce dispositif.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

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schéma des cloisons transversales indiquant les ouvertures et leurs moyens de fermeture ; -le descriptif, le fonctionnement et les consignes d'utilisation des portes étanches ; -un schéma des panneaux d'écoutilles ; -un récapitulatif des dispositifs d'étanchéité

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Il en résulte que, bien souvent, les lésions de l'hémisphère droit chez le "gaucher" n'entraînent pas des désordres en miroir, par rapport à ceux observés pour les lésions unilatérales gauches chez le droitier.

Article ANNEXE I b

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: Repérer les ouvrages existants T9 : Implanter un ouvrage simple T10 : Réaliser une tranchée : ouverture, remblai, réfection T11 : Réaliser un réseau de canalisations T12 : Vérifier la conformité de l'ouvrage réalisé T13 : Réaliser les essais d'étanchéité

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