Champs a pour activité notamment la reproduction et l'élevage de chevaux et la location de structures. A cet effet, la société Haras des Y... Champs abrite dans ses écuries de nombreux chevaux.

procédure de recouvrement est régulière. 3 Sur le fond La [3] a poursuivi l’affiliation de Mme [O] en qualité de chef d’exploitation agricole en considérant qu’elle avait poursuivi son activité d’élevage

, d'élevage de chevaux de sport et de production des fourrages.

Ils précisent qu'ils n'utilisent qu'épisodiquement le chemin litigieux pour nourrir les chevaux avec un petit tracteur et que les dégradations sont le fait exclusif des gros engins utilisés par Z...

B... a sollicité le 28 septembre 2021 la délivrance d’un permis de construire pour la construction d’un ensemble de bâtiments nécessaires à l’élevage de chevaux, comprenant une écurie, un local technique

Il exerce les fonctions d'éducateur sportif au sein de l'élevage de chevaux, situé à Solignac, exploité sous forme d'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL), dont il est le gérant.

Par décision du 21 septembre 2019, les commissaires de la Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français (SECF) ont, en application de l'article 20 du Code du trot, délivré à la SASU Ecurie HM

Par une décision du 21 septembre 2019, les commissaires de la société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), devenue la société d'encouragement à l'élevage du trotteur français (SETF),

M... était sous statut agricole personnel de chef d'exploitation, qu'elle exerce son activité d'élevage de chevaux sur les mêmes surfaces et les mêmes installations que précédemment, qu'elle n'a pas d'activité

Mme B a indiqué, dans le formulaire normalisé de demande de permis, que le manège équestre projeté vise à lui permettre de développer son activité d'élevage ainsi que de commerce de poneys et de chevaux

Réinstallation d'un élevage de chevaux sur une exploitation agricole, d'un seul tenant, disposant de bâtiments.

Mutualité Sociale Agricole en tant que chef d'exploitation, qu'il a déclaré des revenus agricoles ; Attendu que l'exercice d'un autre métier et le changement d'utilisation du domaine pour le destiner à l'élevage

Gallier a pour activité l'entrainement de chevaux de course.

A était propriétaire de chevaux, et s'il ressort des copies des rectos des chèques qu'il a produit en première instance que les sommes en question ont été versées par la Société d'encouragement à l'élevage

Elle a également mis des terres de sa propriété à la disposition gratuite de l'EARL " Les écuries de Lalande Laborie ", créée le 10 mars 2014 en vue d'exercer une activité d'élevage de chevaux.

L'EARL Elevage de Chantepie, qui exploite un élevage de chevaux sur le territoire de la commune de Feucherolles sur un espace de pâturage situé rue du Valmartin, a déposé, le 21 mars 2018, une déclaration

) dénommé France Haras ; il soutient qu'il existe un doute sérieux quant à la légalité de l'arrêté attaqué ; que cet arrêté méconnaît le décret du 22 janvier 2010 relatif à l'Institut français du cheval

de LAGHOUAG AVOCAT, avocats au barreau de TOURS ET : DEFENDEURS : Monsieur [R] [O] demeurant [Adresse 4] non comparant ni représenté Madame [P] [D] entrepreneur individuel ayant pour activité l’élevage