CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

207 résultats pour « empreintes digitales »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000033287856

—

Articles 9 et 17 Décret n° 97-109 du 6 février 1997 relatif aux conditions d'agrémentdes personnes habilitées à procéder à des identifications par empreintes génétiques Habilitation ou renouvellement de l'habilitation à effectuer des opérations

Article 1

—

d'enseignement supérieur des arts appliqués - IPESAA II Responsable de la création 320v 4 ans E-Art Sup Institute II Chargé éditorial pour le web (content manager) 326m 4 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) II Chef de projets digitaux

LEGIARTI000046025690

—

Auvergne 1 La neuromodulation, nouvelle alternative pour traiter les douleurs chroniques Université de Bordeaux 4 Imagerie avancée par résonance magnétique pour l'évaluation simplifiée et intelligente des maladies cardiovasculaires Solutions digitales

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

par les personnes habilitées à répartir les capsules collectives représentatives des droits destinées aux récoltants, prévue par le troisième alinéa de l'article 54-0 BW de l'annexe IV au code général des impôts ; 38° Autorisation d'employer des empreintes

Article 1

—

réalisateur(trice) de films d'animation 320v 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris - Ile-de-France (CCI Paris - Ile-de-France) - Gobelins, l'école de l'image I Superviseur(euse) en animation 3D 320v 5 ans ISART digital

Article Annexe 1

—

Cette liste doit identifier intelligiblement la nature et les noms des fichiers de données échangés, les date et heure de transmission, la taille du fichier (octets), son empreinte SHA-1. 3.5.

Article 1

—

d'informatique et de commerce (ESIC) I Expert(e) en contrôle de gestion et pilotage d'activité 314 r 3 ans Groupement d'enseignement supérieur commercial de l'Est parisien (GESCEP) - Ecole supérieure de management en alternance (ESM-A) I Manager marketing digital

Article 1

—

multisupport 322 3 ans Edinovo formation I Directeur(trice) technique de spectacle et d'événement 323p 5 ans Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS) I Chef de projet multimédia 326 5 ans Ynov I Manager de projet web digital

Article Annexe IIIb

—

6.4 b) Description et fonctionnement des circuits logiques et des circuits linéaires - 4.2 Circuits imprimés - 4.3 Servomécanismes a) Compréhension des termes - b) Compréhension des termes - MODULE 5 - AVIONIQUE DIGITALE

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

DOMINANT NON DOMINANT Préhension possible, mais avec gêne de la dextérité digitale 10 à 25 8 à 20 Préhension possible, mais sans aucune dextérité digitale 25 à 50 20 à 45 Mouvements du membre supérieur très difficiles 50 à 75

Article Annexe (suite)

—

modélisation 18 Coloriste modèle/coloriste modèle 19 Assistant dessinateur d'animation/assistante dessinatrice d'animation 20 Assistant infographiste de modélisation/assistante infographiste de modélisation 21 Opérateur digitalisation

Article 1

—

Son attitude doit être empreinte d'une totale neutralité. Il ne doit pas procéder à un chronométrage lors de la réalisation des exercices hors circulation.

Article Annexe

—

Même si la direction est souvent symbolisée par un homme (le dirigeant, le patron, l'entrepreneur) qui imprime de son empreinte personnelle le fonctionnement de l'organisation, il convient de souligner que les trois axes de l'action dirigeante : finaliser

Article Liste I

—

Dextrométhorphane (bromhydrate de) Préparations destinées à être administrées par voie orale à l'exception de celles constituant des associations avec une ou plusieurs substances stupéfiantes 0,30 0,03 0,40 Autres formes 0 0 0 Digitale

Article Annexe I

—

durée de marche théorique d'un mouvement donné X Guidage des mobiles empierrés ou non X Principe de fonctionnement des différents systèmes de mise à l'heure par friction X Affichage analogique, numérique, digital

Article Annexe I a

—

d'informations et/ou du modèle et/ou de l'analyse de fabrication, il s'agit en respectant les règles d'hygiène, de sécurité et d'ergonomie de : - transformer des tubes de verre par soufflage, soudage, étirage, centrifugation et formage sur galet, poinçon, empreinte

Article Annexe (partie 1)

—

Dicoumarol. 130 Diéthylamino-3 propyl cinnamate. 128 Diéthylaminoéthyl (phényl-4' hydroxy-3' benzoate)-2 et ses sels. 131 Dièthylnitro-4 phényl thiophosphate. 270 Difencloxazine. 134 Digitaline et tous les hétérosides de la digitale

LEGIARTI000035971526

—

jours Autorisation de modification substantielle de la recherche Article L. 1123-9 Trente-cinq jours Agrément des praticiens seuls habilités à procéder à des examens des caractéristiques génétiques d'une personne ou de son identification par empreintes

Article Annexe Ib (suite)

—

Pixel Acronyme de Picture Element (information digitale). Plus petite particule visible gérée par des données numériques, elle constitue l'unité de base de la reproduction en système informatique.

Article Annexe Ib

—

. - Les fonctions constituant le système : • La nature de l'information et de son traitement : analogique, digitale ; • La chaîne d'information : -L'acquisition, -La conversion, -Le traitement, -Le contrôle ; • La chaîne d'énergie : -L'alimentation, -

Page 10 · 207 résultats

← PrécédentSuivant →