RAL) était un contrat de sous-traitance, l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 octobre 1986) retient que la société AIM a confié à la société RAL l'opération de levage d'un pylône qui a été exécutée par un grutier

X... a été engagé en qualité de mécanicien grutier par la société CML Houilles selon contrat de travail verbal du1er février 1984 et la moyenne de ses salaires était en dernier lieu de 2597 €.

[Z] [W], maçon/grutier, ayant pour dernier employeur la société [6], a déclaré une « tendinopathie chronique de l'épaule droite » au titre du tableau 57 des maladies professionnelles, objectivé par certificat

[V] a été embauché le 12 mars 2004 par la société [1] en qualité de grutier.

Jean-Louis Gruter, juge-commissaire. », Comme suit : « Nomme M. Antoine Guinet, juge-commissaire. » Le reste du jugement sans changement.

OPERATIONS ETAIENT DIRIGEES PAR LE CHEF D'EQUIPE FABRE QUI AVAIT SOUS SES ORDRES DEUX OUVRIERS ET LE CHAUFFEUR D'UN CAMION-GRUE ; QUE DEUX FERMES AYANT ETE DEMONTEES ET AMENEES AU SOL, FABRE COMMANDA AU GRUTIER

MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 122-8, L 122-9 ET L 122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE BENHOUADIA, EMBAUCHE PAR CONTRAT A DUREE INDETERMINEE, LE 5 AVRIL 1976, EN QUALITE DE GRUTIER

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed C..., de nationalité algérienne, grutier, demeurant ...

d'appel a pu décider que celle-ci n'était pas en droit de se prévaloir de la clause de non-responsabilité stipulée à son profit, sans énoncer qu'elle était privée de cette faculté par la faute lourde du grutier

Le salarié ajoute qu'il n'a jamais donné l'ordre au grutier de procéder à l'excavation des agrégats, mais qu'il a seulement demandé au grutier s'il pouvait procéder à cette excavation.

B poursuivait à la date de la décision attaquée un nouveau projet d'insertion, consistant à être embauché comme grutier.

qu'il était très difficile de se prononcer sur la cause exacte du basculement de la grue et notamment d'apporter la preuve formelle d'une part d'une surcharge de la grue et d'autre part du fait que le grutier

X..., engagé le 1er septembre 1997 par la société Malosse en qualité de grutier maçon, a été licencié pour faute grave par lettre du 18 mai 2009 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de dire

Mais cet élément est inopérant, l'appelant étant simple ouvrier de chantier et non grutier.

COMMUN, LE TRANSPORT AYANT ETE EFFECTUE SOUS LA DIRECTION UNIQUE DE Z..., CONDUCTEUR DE TRAVAUX DE LA SPSE; QU'ELLE CONSTATE EN EFFET QUE A..., EMPLOYEUR DE Y..., S'EST BORNE A FOURNIR LE CHAUFFEUR-GRUTIER

PARTICIPATION DES TROIS BORNES, L' ARRET ATTAQUE ENONCE QUE S' IL RESULTE DU RAPPORT D' EXPERTISE QUE LORS D' UTILISATIONS PRECEDENTES IL ETAIT APPARU QUE LA STABILITE DE LA GRUE ETAIT DEFECTUEUSE, LE GRUTIER

X..., grutier, un complément d'indemnité compensatrice de congés payés et la prime de vacances prévue par l'article 5 de l'annexe VIII de l'accord national des ouvriers du bâtiment du 21 octobre 1954 et

FABRICATION ET DE LA MISE EN PLACE ; QUE L'APPAREIL A ETE LIVRE LE 21 JANVIER 1965, MAIS QUE LE 5 MAI 1966 LE CHARIOT MONORAIL AVEC SA CABINE S'EST DETACHE DU PONT ET S'EST ECRASE AU SOL ; QUE LE GRUTIER