, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ; " alors qu'en se bornant à énoncer que Iskandar Z... et Ahmed C... avaient eu recours à une technique opératoire non conforme

et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a décidé qu'il n'y a lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile de M. et Mme Michel Z... pour homicide par imprudence

(cf. arrêt p. 5, attendus 6 à 8) ; "1°) alors que l'article 319 du Code pénal punit quiconque par maladresse imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements, aura commis involontairement

; 3°/ que lorsque l'exploitant d'un immeuble incendié a commis un manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou un règlement ou toute autre faute résultant d'une imprudence

, inattention, négligence ou inobservation des règlements, involontairement causé des blessures à M.

ou la négligence reprochable auront été la cause immédiate ou déterminante de l'atteinte à l'intégrité physique de la personne, la recherche quant à la détection ou l'absence des bruits cardiaques foetaux

.; "alors que l'imprudence ou la négligence suffit à fonder la responsabilité pénale au sens des articles 319 ancien et 222-19 nouveau du Code pénal, indépendamment de la violation d'obligations légales

commises dans l'absence de changement veineux de la perfusion pendant quatre jours, puis dans une série de négligences multiples commises par l'absence de soins adéquats, ne constituent pas une simple

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble excès de pouvoir et violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... coupable de négligence

Y..., alors, selon le moyen, que si la déclaration par le juge répressif de l'absence de faute pénale non intentionnelle ne fait pas obstacle à ce que le juge civil retienne une faute civile d'imprudence

, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales compte tenu

des harnais, ne pouvait, dans ces circonstances, vraisemblablement générer l'apparition de risques nouveaux, il n'est établi à la charge d'Etienne B... aucun manquement aux règlements, ni aucune négligence

une surveillance particulière pour éviter qu'il ne consomme de l'arachide ; qu'il ne pouvait être reproché à Mickaël Z... ou à toute autre personne de l'encadrement d'avoir commis une faute, une imprudence

protection, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 452-I du Code de la Sécurité Sociale, 8 et 9 du décret du 29 novembre 1977 ; 3 / qu'en relevant une faute d'imprudence

ou de négligence exigée (arrêt attaqué p. 11, alinéa 5, p. 12, alinéa 2 à 6); que la faute d'imprudence doit être écartée lorsque l'auteur des faits justifie d'une cause d'irresponsabilité dans l'accomplissement

ou de négligences fautives à la charge des prévenus, de sorte qu'ils seront en l'occurrence renvoyés des fins de la poursuite à défaut de caractérisation de l'élément intentionnel des infractions qui

OU D'UNE IMPRUDENTE ABSTENTION ET NE PEUT ETRE CONSIDEREE COMME LOURDE, ALORS QUE LES TRIBUNAUX REPRESSIFS SONT COMPETENTS POUR JUGER SUR L'ACTION PUBLIQUE ET, ACCESSOIREMENT, SUR L'ACTION CIVILE DIRIGEE

Y... fait grief au jugement d'avoir rejeté ces demandes, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le cessionnaire de parts sociales ne commet pas d'imprudence en se fiant au bilan qui lui est présenté