Dans l'ensemble des pays en développement, il n'est donc pas encore possible de considérer que les personnes séropositives peuvent avoir accès aux traitements antirétroviraux ni à la prise en charge médicale nécessaire pour tous les porteurs d'une infection

Article Annexe II - I. Maquette 2

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orale ; UE 4B : infectiologie - ORL - ophtalmologie : - infectiologie : grands mécanismes immuno-pathologiques et principales affections mettant en jeu la réaction inflammatoire, allergique, dysimmunitaire ou fibrosante ; malades immunodéprimés, infections

Article Annexe III

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chirurgie orale ; UE 4B : infectiologie-ORL-ophtalmologie : -infectiologie : grands mécanismes immuno-pathologiques et principales affections mettant en jeu la réaction inflammatoire, allergique, dysimmunitaire ou fibrosante ; malades immunodéprimés, infections

Article Annexe

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virales transmises par les arthropodes et fièvres virales hémorragiques (dengue, fièvre jaune...) : Séquelles liées essentiellement aux complications méningo-encéphalitiques ; - infections virales du système nerveux central (séquelles neurologiques)

Article Annexe

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Toxi-infections alimentaires - Préciser les principaux risques liés à la consommation d'eau ou d'aliments.

LEGIARTI000029192028

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de l'Etat et gérant des services publics Directeur général du Trésor 824 - Avances à des services de l'Etat Directeur général du Trésor 825 - Avances à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Code de la sécurité sociale

Infection charbonneuse, tétanos, leptospiroses, brucelloses. 3. Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des animaux ou débris d'animaux. 4.

Article Annexe 1

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Prévention des risques fœtaux : infection, médicaments, toxiques, irradiation

LEGIARTI000033343923

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la suite d'un accident de travail ou maladie professionnelle d'un salarié agricole Code rural et de la pêche maritime Demandes d'indemnisation auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections

Article 7

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Article 7.3 Afin de permettre la rémunération du geste opératoire destiné à soulager la douleur consécutive à une infection ou une inflammation pulpaire, en cas d'urgence, les partenaires conventionnels proposent de permettre la facturation par les chirurgiens-dentistes

Article ÉTAT D

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distincts de l'Etat et gérant des services publics 228 800 000 228 800 000 Prêts et avances à des services de l'Etat 256 619 989 256 619 989 Avances à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections

LEGIARTI000039331435

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Informer et conduire une consultation de contraception ; - Conduire une consultation péri-conceptionnelle ; - Assurer le suivi gynécologique de prévention et connaître les enjeux de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine (VIH) et les infections

Article Annexe 2

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Prévention 302 consultation aux voyageurs 303 prévention/dépistage des cancers de l'adulte 304 dépistage du diabète gestationnel 305 dépistage et conseils devant une infection sexuellement transmissible 306 dépistage et prévention ostéoporose 307 dépistage

LEGIARTI000051239852

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En application de l'article R. 2213-26 du CGCT, le corps est placé dans un cercueil hermétique si la personne était atteinte au moment du décès de l'une des infections transmissibles mentionnées à l'article R. 2213-2-1 du même code, si le corps est déposé

Article Annexe 3

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Unité 4 : L'évaluateur doit s'assurer que le professionnel est capable de satisfaire aux critères d'évaluation suivants : - comprendre le principe des allergies et des infections ; - connaitre les produits et substances dont les aspects sensibilisants

Article Etat D

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organismes distincts de l'Etat et gérant des services publics 346 600 000 346 600 000 Avances à des services de l'Etat 102 602 000 102 602 000 Avances à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections

Article R160-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 27

Code de la sécurité sociale

relatifs aux actes du médecin ou de la sage-femme donnant lieu à la pose, au changement ou au retrait d'un contraceptif ; e) Pour les frais liés aux consultations de prévention en matière de santé sexuelle ; f) Pour les frais liés au dépistage des infections

LEGIARTI000036692082

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-soit, le plus souvent, lors de la découverte de signes d'appel évocateurs d'une infection fœtale à l'imagerie prénatale ; Dans cette dernière situation uniquement, la prescription tiendra compte, pour la date de prélèvement, de la date de l'infection

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Critères médicaux utilisés pour la définition de l'affection de longue durée déficit immunitaire primitif grave nécessitant un traitement prolongé, infection par le virus de l'immuno-déficience humaine Relèvent d'une exonération du ticket modérateur :

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