veut dire et les moyens de le dire en tenant compte de l'effet à produire sur les destinataires ; - utiliser des périphrases et des paraphrases pour compenser des lacunes lexicales et structurales ; - corriger lapsus et erreurs après en avoir pris conscience

Article Annexe

Code inconnu

Ces actions ont pour objet d'impliquer les acteurs économiques et les consommateurs en leur faisant prendre conscience des externalités négatives qui peuvent être générées par leur acte d'achat.

Article Annexe

Code inconnu

Il vise plutôt à : - faciliter l'harmonisation des jugements entre professeurs ; - explorer les différents aspects de l'évaluation et des résultats de l'élève ; - faire prendre conscience du chemin parcouru ainsi que des objectifs à atteindre.

Article ANNEXE

Code inconnu

2 Décisions amiables d'indemnisation des préjudices résultant de la mise en cause de la responsabilité de l'Etat à raison de l'activité des services du ministère de la justice. 3 Remboursement aux associations employant des objecteurs de conscience

Article 65

Code inconnu

En outre, il contribue à forger chez les jeunes une conscience citoyenne dont se nourrit l'esprit de défense. 3.1.4.3.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques 4.1 Troubles neurologiques aigus Sous cette étiquette, les tableaux des maladies professionnelles groupent toutes les manifestations témoignant d'une encéphalopathie aiguë : troubles de la conscience

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Le commissaire aux comptes doit faire preuve de conscience professionnelle, laquelle consiste à exercer chaque mission ou prestation avec diligence et à y consacrer le soin approprié.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

En règle générale, les accidentés atteints de ces troubles intellectuels post-traumatiques ont présenté un coma plus ou moins prolongé et ont présenté en général d'emblée des troubles de la conscience : 30 à 100 Syndromes psychiatriques.

LEGIARTI000021258043

Code inconnu

que les émissions à l'échelle mondiale de certaines substances peuvent appauvrir de façon significative et modifier autrement la couche d'ozone d'une manière qui risque d'avoir des effets néfastes sur la santé de l'homme et l'environnement ; Ayant conscience

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