de faux, escroqueries, violation de domicile, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire personnel produit

partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 mai 1990, qui, dans la procédure suivie contre Yves Z..., inculpé d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance

dénommée, des chefs d'escroquerie, faux en écriture privée et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits ; Sur le premier moyen de cassation

, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu laquelle n'avait statué que sur la plainte en vol des consorts A... qui reprochaient à leur

Le juge d'instruction a rendu, le 10 juillet 2018, une ordonnance de non-lieu et condamné M. T... à une amende civile d'un montant de 1 500 euros. 5. Ce dernier a interjeté appel.

Y... a été mis en examen des chefs d'agressions sexuelles sur mineure de moins de 15 ans et sur mineure de plus de 15 ans et placé sous contrôle judiciaire ; qu'une ordonnance de non-lieu ayant été rendue

Par ordonnance de non-lieu en date du 2 septembre 2025, le juge d'instruction a dit qu'il existait à son encontre des charges suffisantes d'avoir commis les faits lui étant reprochés, mais qu'il était

procédure suivie contre Bertille C... épouse B..., Marinette A..., Catherine H... épouse Z..., Laurence G..., Guy E..., Sylvie Y... épouse D..., Corinne F... pour vol et abus de confiance a confirmé l'ordonnance

de non-lieu dont M.

que le maire se serait rendu coupable d'agissements frauduleux qui seraient à l'origine des difficultés financières rencontrées par deux sociétés locales ; Que le juge d'instruction a rendu une ordonnance

[V] [R] des chefs de faux et usage, fausse attestation et escroquerie au jugement, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction.

vie privée ; Vu les mémoires produits en demande et en d défense ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que l'arrêt attaqué, en ce qu'il fait droit à l'appel de la partie civile contre un ordonnance

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 juin 2016), qu'à la suite de la plainte pour viol déposée le 22 mai 2004 par Mme X..., classée sans suite le 28 janvier 2005, puis de l'ordonnance

Le même jour, il a rendu une ordonnance de non-lieu partiel et de renvoi devant le tribunal correctionnel. 6. La société LBR a relevé appel de ces ordonnances.

Jean-Marcel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 9 septembre 2003, qui, sur le seul appel formé par la partie civile de l'ordonnance de non-lieu rendue

Gilbert X..., mandataire judiciaire, impliqué dans une information judiciaire ouverte contre X... du chef d'escroquerie, s'étant donné la mort, le juge d'instruction a rendu une ordonnance de non-lieu

produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 460 du Code pénal, 6, 188 et suivants, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a, nonobstant l'ordonnance

d'appel de PARIS, en date du 12 mai 1999, qui, dans l'information suivie contre Jean-Claude ZAGANELLI pour organisation frauduleuse d'insolvabilité, a déclaré irrecevable comme tardif l'appel de l'ordonnance