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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2202398_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
juillet 2019 ; - l'HIA de Laveran doit être condamné à réparer les préjudices résultant de l'infection nosocomiale qu'il a contracté au décours de sa prise en charge et notamment de l'intervention d'ostéosynthèse
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaaee74459e0c7ed3aa0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
A la suite de cet accident, l’intéressée a présenté une fracture complexe du coude droit traitée dès le lendemain par ostéosynthèse et qui a justifié la prescription d’une incapacité temporaire de travail
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201360_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
; le docteur G a pratiqué une arthrodèse inter-corporéale de la colonne vertébrale lombaire et une laminoplastie devant la fracture de Ll L2 qui sont instables ; une ostéosynthèse costale des 4 côtes
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67875463181ea8ef9c1d71f6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Puis il y aura une rechute lors de l'ablation du matériel d'ostéosynthèse le 29/06/2020 avec un arrêt de travail limité à deux semaines, A noter que le service médical ne nous a pas adressé le rapport
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505846_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Il a été procédé à une ablation de la plaque et mise en place d’un nouveau matériel d’ostéosynthèse. Elle a bénéficié d’un traitement par antibiothérapie.
Source officielle5e chambre
DTA_2303610_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
B nécessitait non une ostéosynthèse avec un abord externe, comme cela a été pratiqué, mais une ostéosynthèse avec un abord interne médial pour exposer directement le foyer de fracture.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2307791_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
fusion des côtes K11 et K12 droites ; - elle a été opérée le 10 septembre 2018 par le docteur D ; lors de l'opération, une rupture d'un pédicule a été constatée, nécessitant une extension de l'ostéosynthèse
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100386
1 juillet 2020
1 juillet 2020
Q... n'avait pas subi la présence de plaques d'ostéosynthèse pendant non pas deux, mais trois années.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02280_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Cet accident, qui n’a pas entrainé de liaison osseuse traumatique, a toutefois endommagé le matériel d’arthrodèse mis en place le 11 juin 2012, une vis d’ostéosynthèse ayant été rompue.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02342_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
et nouvelle ostéosynthèse avec pose d'un clou de fémur.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001711_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Le 9 avril suivant, la requérante a bénéficié d'une ostéosynthèse de D2 à D6 associée à une laminectomie de D4.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2202515_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le 6 avril 2005, il a subi une opération d'ostéosynthèse. Le 14 février 2007, une opération d'ablation des plaques médiale et latérale a été réalisée.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2100622_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
2018 afin de subir une opération chirurgicale laquelle n'a pas eu lieu faute de disponibilité du chirurgien ; elle n'a été opérée finalement que le 29 avril 2018, l'intervention consistant en une ostéosynthèse
Source officiellePS ctx technique
6866cb40d33109fd079acab8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
fixé son taux d’incapacité permanente partielle (IPP) à 8% à la date de consolidation du 9 décembre 2018 pour des séquelles indemnisables d’une fracture e l'extrémité supérieure de l'humérus gauche ostéosynthèse
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200378
13 mars 2014
13 mars 2014
médical reçu le 02.11.2005 indique qu'il s'agit d'un patient qui a été opéré pour une fracture de la jambe bénéficiant d'une vis en 2003 ; que par la suite il a fait une pseudarthrose du tibia, une ostéosynthèse
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2317198_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
de la cicatrice de la pseudarthrodèse de l'épaule droite, et a nécessité une hospitalisation du 5 juin au 3 juillet 2018 à l'hôpital Bichat pour une chirurgie septique et l'ablation du matériel d'ostéosynthèse
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2501333_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Elle a été prise en charge au centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice où elle a subi le lendemain une intervention chirurgicale de type ostéosynthèse par vissage isolé.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66980993b60c111a421b8f07
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Il a été transporté à l’hôpital [3] où il a subi une chirurgie en plusieurs temps : d’abord le 2 octobre 2016 avec un parage/lavage et immobilisation plâtrée puis le 4 octobre 2016 par ostéosynthèse du
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007738359
18 décembre 1987
18 décembre 1987
d'une intervention chirurgicale nécessitée par son état, dans les locaux de l' ECOLE NATIONALE VETERINAIRE DE LYON ; que cette chute a provoqué une fracture de l'olécrane, immédiatement réparée par ostéosynthèse
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007918099
9 septembre 1996
9 septembre 1996
Commissaire du gouvernement ; Considérant que si Mme Nkole Y... a été victime d'une fracture du radius le 26 décembre 1994, subi le même jour une intervention chirurgicale avec pose d'un matériel d'ostéosynthèse
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