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1 620 résultats pour « ostéosynthèse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137230ccd58014677404c15

Cassation

26 février 1998

26 février 1998

osseux par voie antérieure au niveau de la corporectomie de T6, prélevé au niveau du bassin, ne pouvait être coté en sus du traitement chirurgical de la cyphose avec prélèvement de greffon avec osthéosynthèse

Source officielle

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CC

soc

61372337cd58014677406ea6

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

X... aurait pratiqué une ostéotomie osseuse ou une trépanation en plus de l'ablation de matériel d'ostéosynthèse, le Tribunal a tranché une difficulté d'ordre médical sans mettre en oeuvre la procédure

Source officielle
CC

civ2

6137224dcd580146773fbda7

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

l'arrêt d'avoir rejeté la demande de Mme A... de nouvelle expertise médicale et d'avoir évalué ainsi qu'il l'a fait son dommage consécutif à l'intervention chirurgicale pour l'ablation de matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101059

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

B... , chirurgien ; que, souffrant d'une importante pseudarthrose, elle a, le 9 août 2010, bénéficié d'une greffe osseuse et d'une nouvelle ostéosynthèse au centre hospitalier de Montpellier ; que, présentant

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 11 mai 1995, qui, dans la procédure suiviec/Henri Z

61372578cd5801467741dffc

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

cette carence, il convenait de confirmer l'évaluation forfaitaire faite par les premiers juges; qu'il échéait également d'indemniser les quinze jours d'arrêt de travail pour l'ablation du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201279

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[M] consistait à manipuler des éléments de charpente très lourds, de façon répétée et cela tous les jours, ce qui est absolument impossible en raison de la présence de matériels d'ostéosynthèse lombaire

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f8b9

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

alors, d'une part, qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que les complications découlant de l'absence d'immobilisation de la fracture par un plâtre et l'emploi d'un traitement par une ostéosynthèse

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c78e41137cbf9fc4393

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[J] a subi une fracture luxation bi-malléolaire de la cheville gauche traitée par réduction et ostéosynthèse.

Source officielle
CC

civ1

613722e3cd58014677402c1f

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

transporté à la Clinique Saint-Louis, où a été diagnostiquée une fracture per trochantérienne de l'extrémité supérieure du fémur droit; qu'il a été opéré le lendemain pour la mise en place d'un matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c18acdc6046d479d70c4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Concernant la double ostéosynthèse mandibulaire, il a été procédé à son ablation partielle et à une reprise de cicatrices de la face sous anesthésie générale en juillet 2015.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101043

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir subi, le 17 janvier 2011, une intervention stabilisatrice d'une épaule et l'ablation d'un matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f44d

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

hanche droite ayant nécessité des interventions chirurgicales, une immobilisation stricte pendant 15 jours, trente séances de rééducation et une nouvelle hospitalisation pour ablation du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd91c1504e84ab854239526

Appel

9 juin 2020

9 juin 2020

. *** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 26 décembre 2009, le docteur [S] [V] a réalisé, sur la personne de Madame [O] [I], une réduction de fracture de la cheville par osthéosynthèse,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd95593ea76c33f13787338

Appel

20 février 2020

20 février 2020

la jambe par goulotte en plâtre a été effectuée ; qu'il a été ensuite admis à l'hôpital de [Localité 3] sur Cèze ; Que le 7 novembre 2006, il a été opéré par le docteur [S] qui a procédé à une ostéosynthèse

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01738

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

externe à tiges au niveau de l'avant-bras gauche nécessitant des soins particuliers et constants pour éviter toute infection, devait faire l'objet d'une ablation avec greffe cortico-spongieuse et ostéosynthèse

Source officielle
CC

cr

ERSAILLES, du 25 octobre 1995, qui, dans l'information suiviec/Bernard X

61372562cd5801467741d432

Cassation

4 mars 1997

4 mars 1997

raison des faits commis le 8 avril 1989 ; "aux motifs qu'il est constant que, le 8 avril 1989, Arlette Y... a été transportée directement à l'hôpital de Montmorency où elle a subi le lendemain une ostéosynthèse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100191

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

défectueux d'un produit peut être rapportée par tous moyens, notamment par des présomptions graves, précises et concordantes ; qu'en exigeant la preuve "d'une fragilité inappropriée du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100311

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 juin 2020), le 26 décembre 2009, [Z] [I], présentant une fracture d'une cheville, a subi une ostéosynthèse pratiquée par M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Grégory Y

61372605cd58014677422581

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

pour son incapacité pendant la période du 11 mai 1993 au 20 décembre 1993, indemnisée par la cour d'appel, mais également pour la période d'incapacité professionnelle pour ablation du matériel d'ostéosynthèse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100125

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

société Axa France assurance (la société Axa) ; que, le 24 mars 2004, victime d'une fracture du fémur droit consécutive à cette première infection, Mme [T] a subi, à la clinique [Établissement 1], une ostéosynthèse

Source officielle