Par jugement du 26 février 2021, le tribunal correctionnel a déclaré Mme [V] coupable des faits reprochés et l'a condamnée à deux ans d'emprisonnement dont un avec sursis probatoire, 30 000 euros d'amende

domicile sous surveillance électronique, en peine de travail d'intérêt général, en peine de jours-amende ou en un emprisonnement assorti d'un sursis probatoire renforcé, lorsque cette conversion lui paraît

avec sursis probatoire, le second, pour escroquerie en bande organisée et blanchiment, à trente mois d'emprisonnement.

avec sursis probatoire et cinq ans d'interdiction professionnelle, une confiscation et a prononcé sur les intérêts civils.

dont trois ans avec sursis probatoire, six ans d'interdiction de gérer et une confiscation, et pour escroquerie aggravée a condamné le deuxième, à un an d'emprisonnement avec sursis et une confiscation

avec sursis probatoire et a prononcé sur les intérêts civils.

, dont deux ans avec sursis probatoire, dix ans de suivi socio-judiciaire, cinq ans d'interdiction de séjour, cinq ans d'inéligibilité et a prononcé sur les intérêts civils.

Par jugement du 8 mars 2021, ce tribunal l'a déclaré coupable, à l'exception d'un délit d'agression sexuelle aggravée, condamné à trois ans d'emprisonnement, dont dix-huit mois avec sursis probatoire,

[T] à une peine d'emprisonnement délictuel de trente mois et dit que cette peine sera à hauteur de douze mois assortie du sursis probatoire pendant vingt-quatre mois, alors : « 1°/ qu'en matière correctionnelle

formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 31 mai 2023, qui, notamment, pour blessures involontaires aggravées, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

avec sursis probatoire, cinq ans d'inéligibilité, et a prononcé sur les intérêts civils.

avec sursis probatoire et a prononcé sur les intérêts civils.

dont deux ans avec sursis probatoire, l'interdiction définitive de gérer, une interdiction professionnelle définitive et une confiscation, et a prononcé sur les intérêts civils.

avec sursis probatoire, et a prononcé sur les intérêts civils.

[E] à une peine de quatre ans d'emprisonnement dont deux avec sursis probatoire de deux ans, d'avoir dit n'y avoir lieu à prononcer un aménagement de la peine par la présente juridiction et d'avoir d'ordonné

[R] [W] a été condamné par le tribunal correctionnel, du chef précité, à six mois d'emprisonnement avec sursis. 3.

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 5 février 2002, qui a ordonné l'exécution totale de la peine de 2 ans d'emprisonnement prononcée avec sursis

Y... à une peine de cinq ans d'emprisonnement, sans sursis et sans mesures d'aménagement ; "aux motifs que la peine, compte tenu, d'une part, de la gravité particulière des faits, s'agissant de séquestration

avec sursis probatoire, un an d'inéligibilité, et a prononcé sur les intérêts civils.

avec sursis probatoire, 20 000 euros d'amende dont 10 000 euros avec sursis, dix ans d'interdiction de gérer et a prononcé sur les intérêts civils.