Après avoir chargé la société PLH ARCHITECTURE de réaliser les plans nécessaires à l’obtention du permis de construire, ils ont, selon devis signé en date du 21 octobre 2020, confié à la SASU HOME DESIGN

plannings et l'obtention de certains permis, sans indiquer en quoi ces difficultés l'auraient contrainte, ainsi qu'elle le soutient, à organiser des réunions de chantier supplémentaires et à adapter les plans

rupture en chaîne et en trame 280/280 daN/5 cm / Réaction au feu : BS2 DO (M1) /Traitement de surface : PVDF soudable / Facteur solaire : 14 % minimum selon ASHARAE standard 74-1988 / Coloris : selon plan

Il n'est pas soutenu que les travaux n'ont pas été exécutés selon ce plan d'exécution validé le 22 janvier 2018 qui n'est pas le plan de l'architecte établi pour l'obtention du permis de construire.

Direction de l'exécution des travaux Il appartient à l'architecte de vérifier l'exécution des travaux durant le chantier et leur conformité aux plans et documents qu'il a établis avec l'accord du maître

mission complète de maîtrise d ‘ oeuvre ; que dans le cadre de sa mission Etude du projet (mission PRO), il devait établir le programme prévisionnel des travaux, le coût de l'ouvrage et la réalisation des plans

Il souligne que ces devis n’étaient étayés par aucun plan d’architecte, ni étude d’ingénieur béton, alors qu’ils portaient atteinte à la structure même de son appartement.

Le dossier, dans son état d'avancement, vous a été transmis mardi 11 février dernier ['] " Par courrier électronique du 8 juin 2020, l'architecte envoie au maître d'ouvrage les plans d'architecte du

L'article 1793 du code civil en vigueur en Polynésie française dispose que : Lorsqu'un architecte ou un entrepreneur s'est chargé de la construction à forfait d'un bâtiment, d'après un plan arrêté et

Se plaignant de désordres, la SCI a assigné les sociétés [F] [Z] [F] architecture, Géolice, Tecnic ingénierie, SMABTP et KP1 en indemnisation de ses préjudices.

En ce qui concernele différentiel de volumes excavéspourle chantier de [Localité 8], le « récolement sous-sol » d'avril 2014 est un plan d'architecte, le « récolement voiles périmétriques » est daté de

AM 906, du lot 4 décrit de la manière suivante : Au rez-de chaussée, première porte à gauche en arrivant dans le couloir depuis le hall d'entrée n°02, un appartement de type 2, numéroté 02 sur les plans

d'exécution au plan de l'architecte et de prendre les cotes sur le site avant mise en fabrication de l'escalier métallique, ce dont elle s'est abstenue ; - la société Ingerop Conseil et Ingénierie est

, mais un simple renfoncement pour la porte d'accès au magasin, qui est indiqué dans les plan d'architecte du 03 décembre 2010.

Il expose qu'il suffit de regarder les plans de l'architecte pour comprendre que l'harmonie de la façade n'est en rien dégradée par le projet et que c'est à bon droit que la juridiction a tiré factuellement

Un second protocole d'accord a été signé le 2 février 2013 comprenant un descriptif de travaux à réaliser et un plan d'architecte.

géomètre des bornes (piquets ou points) ", du " plan de récolement " et du " nouveau plan des réseaux sous-dallage " et que, faute de disposer de ces documents, il lui était techniquement impossible,

de référé du 8 avril 2008 disant n'y avoir lieu à référé et a condamné le syndicat des copropriétaires, auteur d'un trouble manifestement illicite, à réaliser les travaux sur ces ouvertures selon les plans