[V] [Y] et ont saisi un véhicule Porsche lui appartenant. 3.

auparavant l'engraissement de 300 porcs selon trois rotations par an, en application d'un contrat d'intégration entre l'agriculteur et une coopérative agricole ; que cette porcherie est désormais vide

X..., éleveur de porcs, s'est adressé à la société Galvelpor, pour une installation d'alimentation de ses animaux ; que, celle-ci n'ayant pas fonctionné correctement, il a assigné la société Galvelpor

de passage fondée sur l'enclave sur les parcelles cadastrées section AP n° [Cadastre 5] et [Cadastre 6] selon le tracé et la largeur figurant au plan dressé par Mme [Y], géomètre-expert, et que le porche

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 mai 1996), que la société Johann Christian Hansen (l'acheteur), qui a prétendu que les 40 tonnes de côtelettes de porc

Fernand Y... et du seul commerçant installé à Pisy (...) que Mme Z..., épouse B...ne remettait à son ouvrier agricole que de petites sommes de l'ordre de 50 francs par dimanche en guise d'argent de poche

les parasols-tentes, définis comme de "grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au moyen de piquets ou de cordes, comme les tentes ordinaires, ou maintenus à l'aide de poches

- à déposer un permis de construire modificatif du permis de construire déjà obtenu, - à faire réaliser, préalablement à la réitération de l'acte, des travaux de création et de réhabilitation du porche

Y..., que dans sa portion située entre la porte donnant sur la voie publique et le porche d'accès au passage B, qu'en l'absence d'acte le lui conférant expressément, le propriétaire du cellier ne dispose

travaux, et que certaines prestations non prévues dans ce dernier doivent être retranchées, notamment, outre celles déjà prises en compte par le tribunal, celles se rapportant à la sous-toiture et au porche

réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 31 août 1989), que la société Régal, soutenant que la société Coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole Copyvia lui avait vendu des carcasses de porcs

Il ressort des pièces versées et des débats que la porcherie louée permettait auparavant l'engraissement de 300 porcs selon trois rotations par an c'est-à-dire en application d'un contrat d'intégration

A la suite d'une demande d'examen au cas par cas présentée par la SCEA de la Haute Houssais pour construire une porcherie de 1 440 emplacements de porcs en production, le préfet des Côtes-d'Armor, par

[T] [F] a confié son véhicule de marque Porsche Boxster mis en circulation le 1er juin 2006 immatriculé [Immatriculation 7] à M.

[R] a vendu à M. et Mme [E] un véhicule de marque Porsche, sur lequel il avait fait effectuer des travaux modificatifs afin d'en augmenter la puissance. 2.

. : une Porsche pour 49 000 euros ; qu'il faut considérer que ces véhicules constituent le produit indirect de l'infraction, et sont donc susceptibles d'être confisqués, au regard de la peine encourue

Monsieur Guy DORY, Président, et par Mademoiselle Laïla CHOUIEB, greffier présent lors du prononcé ; FAITS ET PROCÉDURE : Par contrat du 11 juin 1998, Monsieur Z..., exploitant agricole d'une porcherie

X... a fait construire une porcherie industrielle dont l'aération et la ventilation étaient commandées par un ordinateur, sur la base de devis établis par la société coopérative l'Avenir rural ; que cette