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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2100412_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A a travaillé à la DTM de Brest, en qualité de manœuvrier puis de plombier et était affecté au service répurgation, à l'atelier plomberie et au service des eaux de la DTM de Brest, entre 1973 et 2005.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2512777_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
A... depuis le mois d’octobre 2020, de surcroît dans des conditions irrégulières, ni le fait qu’il a obtenu en Tunisie, en 2017, un certificat d’aptitude professionnelle, spécialité « monteur dépanneur
Source officielle1ère Chambre
686818434965b5d9df31375f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'EURL ARDENNES BATI PLOMBERIE a par la suite rencontré un différend avec son client concernant la poursuite des travaux de rénovation et d'aménagement du local professionnel qui lui ont été confiés, ainsi
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94254
29 octobre 2018
29 octobre 2018
sanitaire service lui est redevable de rappels de primes ; - dire et juger que la SAS Plomberie sanitaire service a manqué à son obligation de formation professionnelle et à son obligation d'assurer la
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9425e
29 octobre 2018
29 octobre 2018
sanitaire service lui est redevable de rappels de primes ; - dire et juger que la SAS Plomberie sanitaire service a manqué à son obligation de formation professionnelle et à son obligation d'assurer
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94270
29 octobre 2018
29 octobre 2018
sanitaire service lui est redevable de rappels de primes ; - dire et juger que la SAS Plomberie sanitaire service a manqué à son obligation de formation professionnelle et à son obligation d'assurer la
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201401_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
D'autre part, l'intéressé produit, à l'appui de sa demande, une promesse d'embauche en date du 10 mars 2020, établie par la société Sarl Pyrénées Expo, pour un emploi de plombier au titre d'un contrat
Source officielleTARIFICATION
68e4a074cfbd3050592a144a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
, seul un technicien installateur étant amené à exécuter des travaux de plomberie.
Source officielle8ème chambre
DTA_2308420_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
A sollicite un visa pour occuper un poste d'aide plombier au sein de l'entreprise " Dupré ".
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9425d
29 octobre 2018
29 octobre 2018
sanitaire service est redevable de rappels de primes à son égard, - dire et juger que la société Plomberie sanitaire service a manqué à son obligation de formation professionnelle et à son obligation
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9427b
29 octobre 2018
29 octobre 2018
Représentée par Me Isabel A..., avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE SAS PLOMBERIE SANITAIRE SERVICE (PSS) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9427c
29 octobre 2018
29 octobre 2018
sanitaire service lui est redevable de rappels de primes ; - dire et juger que la SAS Plomberie sanitaire service a manqué à son obligation de formation professionnelle et à son obligation d'assurer la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200971_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A conteste être marin-pêcheur et produit divers documents selon lesquels il a exercé, notamment le métier de plombier, d'abord en intérim, puis chez différentes entreprises de plomberie.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00015_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
B a produit un certificat d'aptitude professionnelle " installation sanitaire et gaz " obtenu en Algérie en janvier 2013 et reconnu comme équivalent en France, ainsi que des expériences professionnelles
Source officielle6ème Chambre
6962202fcdc6046d47d3fec6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le 13 avril 2017, la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment, intervenant au soutien de 'l'entreprise ADP Plomberie' écrit à M.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018006908
6 juillet 2007
6 juillet 2007
plomb lors de la vente des logements anciens ; que, pour l'application de ces dispositions, le décret attaqué du 25 avril 2006 modifie la section « Lutte contre la présence de plomb » du chapitre 4 du
Source officielleChambre sociale
686763a0a9510a2e90cf25f4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de l'Arrêt à intervenir ; - CONDAMNER la Société HN Plomberie Chauffage à payer la somme de 2.000 euros à titre de provision en réparation de son préjudice moral en résultant, sous astreinte de 50 euros
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1b5
18 septembre 1990
18 septembre 1990
PARIS, le dix-huit septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de MORDANT de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c624bccdc6046d47217cfc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SERVICES, [Adresse 1] a fait au Greffe de ce tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, HABITAT ELECTRICITE PLOMBERIE SERVICES exploite une activité de Plomberie, électricité et est régulièrement
Source officielleChambre Commerciale
671b356e2edfb0b58c05ec21
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[P] [Z] a obtenu le 6 janvier 2015 le titre de professionnel d'installateur en thermique et sanitaire.
Source officiellePage 10 sur 218