un deuxième prix au titre du 4e tirage " et comportant une définition des prix attribués dans les termes suivants : " 2e prix : 60 000 francs " complétés par la mention " les prix suivants seront remis

à proximité du premier prix (...), et peut croire ainsi qu'il bénéficie d'une faveur spéciale ; que sont reproduites plusieurs photographies de billets de banque pour les prix en espèces, et de bijoux

O... rapportant qu'il a, au cours de l'année 2013 en contre partie de contrats entre T2E et SMAC, remis à M.

Y...à rembourser à Madame X...la somme de 6 500 ¿ représentant la valeur de bijoux que l'épouse avait expliqué lui appartenir pour lui avoir été remis en dote et qui, selon elle, avaient été vendus par

personnels de l'un et l'autre, l'arrêt retient qu'il incombait à Mme Z..., qui affirmait avoir déposé, après le décès de son époux, des effets et bijoux personnels outre ceux de son époux, de faire la

GEMMES ET CREATIONS, qui exploite un magasin de bijoux à SAINT MITRE LES REMPARTS (13), a souscrit auprès de la société AXA ASSURANCES un contrat d'assurances < globale bijoutier > no ... avec effet au

part, qu'il appartenait à la société Platroz de démontrer qu'elle avait été chargée non seulement de la fabrication de bijoux sur modèles, mais aussi de la transformation de bijoux appartenant à M.

Il était en outre ordonné la remise sous astreinte de l'attestation Pôle Emploi, du certificat et des fiches de paie.

, en ce compris la bague au diamant jaune, dépendent exclusivement de la succession de Madame [T] [IY] ; Ce faisant, ORDONNER la remise aux Consorts [SI] de l'ensemble des bijoux listés dans le corps

[L] fait état d'une somme d'environ 150 000 euros correspondant aux meubles, bijoux et objets de valeur. M.

un chef péremptoire de ses conclusions d'appel laissées sans réponse qu'elle était totalement étrangère aux faits qui lui étaient reprochés ; que, lors de son interpellation, son époux lui avait remis

À la demande des parties, elle a fait l'objet de 4 remises.

de Femmes, magasin de bijoux appartenant à Mme [C] [J].

AVAIT ADMIS LE PRINCIPE DU PARTAGE EN TROIS DES BIJOUX, AYANT ECRIT AU NOTAIRE C...

auprès de la compagnie UAP, une police d'assurances " multi-risques habitation-occupant ", garantissant l'intégralité de ses biens personnels, y compris, en vertu d'une clause " objets précieux ", des bijoux

Les produits et services visés dans le dépôt de la marque ' PEARLDIVER ' sont les suivants : ' Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boitiers de montres

et à divers dommages et intérêts au profit de la partie civile ; " aux motifs que X... tenant boutique de bijoutier antiquaire est poursuivi pour avoir à Paris, en avril 1986, sciemment recelé des bijoux

FAITS CARACTERISENT NON PAS UN CONTRAT DE DEPOT, MAIS UN CONTRAT DE VENTE, NON PREVU A L'ARTICLE 408 DU CODE PENAL ; " ALORS QU'IL RESULTE DES TERMES DE LA CONVENTION PASSEE A L'OCCASION DE CHAQUE REMISE