Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372282cd580146773fdd88
7 juin 1995
7 juin 1995
Philippe X... d'établir, d'après une nouvelle de Gertrud Von F..., le scénario d'un film, dont cette Société demanda à Georges Y... de rédiger les dialogues ; que Y... termina son travail peu avant
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2300970_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
proximité des services existants dans le centre bourg, qui connaît actuellement une importante opération de requalification et de restructuration des espaces publics ", qui s'est concrétisé par deux scénarii
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616340257dbf94c22343c9cb
7 septembre 2011
7 septembre 2011
prétentions telles que précédemment développées devant le tribunal ; Sur la propriété des supports matériels de l'oeuvre, Considérant que [E] [Y], après avoir rappelé que son père était le scénariste
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1009DEC007014501
9 octobre 2003
9 octobre 2003
Il déclara avoir dit qu’il s’agissait d’un scénario qui se répète sans cesse et demander à ce qu’on change de chaîne. Par scénario, il faisait référence au fait que la même scène passait en boucle.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL21201_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
alternatif envisagé dans l'évaluation environnementale ; le tribunal a confondu l'objet du plan de déplacements urbains avec le projet de la 3ème ligne de métro dont les scénarios alternatifs, notamment
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01990_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
logements collectifs, le scénario 1 prévoyant 21 logements, le scénario 2 faisant état de 25 logements avec un parking central et le scénario 3 de 30 logements avec une placette.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA03635_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Toutefois, cette différence est limitée, ne représentant qu'environ 2,5 % des coûts actualisés du scénario retenu.
Source officiellesoc
6079b14b9ba5988459c51879
25 octobre 1989
25 octobre 1989
de travaux de traductions, de corrections et de rewriting de manuscrits, mais de sélection de textes en vue de leur publication, de coupures et rajouts dans les récits proposés, de modifications de scénarios
Source officielle3ème chambre
DTA_2001554_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Trois scénarii possibles ont alors été identifiés et analysés, tandis que le choix d'une variante du scénario n° 3, fondée sur une population supplémentaire à l'horizon 2030 de 1 000 nouveaux habitants
Source officielle3ème chambre 3ème section
65c3d9ccc432ce7d11a6fdcd
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Monsieur [W] [Z] [R] dit « [B] » est un humoriste, acteur, scénariste, metteur en scène et réalisateur. Il est le gérant de la société à responsabilité limitée de production Centaure.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203304_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
En ce qui concerne l'étude d'impact : S'agissant du scénario de référence : 5.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101085
2 octobre 2013
2 octobre 2013
X... ne rapporte pas la preuve de ce que les producteurs et le diffuseur de la série "Plus belle la vie" aient pu avoir connaissance du roman dont il est l'auteur avant l'écriture du scénario et le tournage
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2314880_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
la meilleure note ; - l'offre du CSA a été valorisée par des prestations non prévues dans les documents de consultation et notamment l'écoute sociale et le tracking passif ; - le recours à un scenario
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301194
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Les scénarios B et C seront donc retenus.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01642
14 octobre 2015
14 octobre 2015
ce que, lors d'une réunion tenue le 25 novembre 2009 « le directeur a bien soumis au conseil d'administration un rapport faisant état de sérieuses difficultés financières en précisant que plusieurs scenarii
Source officielle1ère chambre
DTA_2013170_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
visant à pallier les risques afférents à l'octroi d'une garantie-plancher dans le cadre de contrats d'assurance-vie en unité de compte, la société requérante a, dans un premier temps, simulé 1 000 scenarii
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68d4cdba653faf0d09392a70
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Conformément à la mission d'expertise rappelée ci-dessus, l'expert ne s'est pas attaché à construire un scénario contrefactuel mais à vérifier la robustesse du scenario contrefactuel établi par le cabinet
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2433273_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le prix est exclusivement apprécié au regard du BPU (bordereau des prix unitaires) et d'un scénario de commande (DQE) et la note du critère du prix est calculée en divisant le montant estimé du scénario
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2433721_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le prix est exclusivement apprécié au regard du BPU (bordereau des prix unitaires) et d'un scénario de commande (DQE) et la note du critère du prix est calculée en divisant le montant estimé du scénario
Source officielleTroisième Chambre Civile
69d98e9bcdc6046d47d356a5
9 avril 2026
9 avril 2026
Proposer un état liquidatif, avec scénarios alternatifs si utile, 6. Adresser un pré-rapport pour dire et annexer les dires au rapport d'expertise, 7. Le cas échéant, recourir à un sapiteur.
Source officiellePage 10 sur 122