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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
69ae14fecdc6046d47fcede8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Création artistique et vente sous toutes ses formes: peinture, sculpture, oeuvres d'art, art design, motifs, designs, dessins. Décoration d'intérieur.
Source officielle3ème chambre 3ème section
65833fac3ea7c8c1129c066b
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Les cinq signes litigieux sont composés des vocables suivants : « E-SCULPT » ; « e-sculpt BY PHYSIOJET » ; « e-sculpt MUSCLES EASY » ; « E-SCULPT Mini » ; « E-SCULPT PRO ».
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00784
10 septembre 2013
10 septembre 2013
constitué d'un flacon en forme de tronc masculin, répond bien à l'exigence de nouveauté, sa forme ne se différencie pas des dessins et modèles de buste appartenant au domaine de l'art connu, notamment la sculpture
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-11052
9 février 2016
9 février 2016
He submitted a request for exemption from the work he was required to do (colouring mandalas, cleaning his cell and carving driftwood sculptures), which was refused.
Source officielle2ème chambre
DTA_1926661_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Mme A a été recrutée par la commune de Toulouse, par un contrat de travail à durée déterminée du 22 janvier 2004, en qualité de restauratrice de sculpture.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206414_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
le cadre des activités de marketing et de communication ; - les rappels de TVA étant infondés, les rectifications au titre du profit sur le Trésor le sont également ; - concernant l’achat d’une sculpture
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-173662
26 avril 2017
26 avril 2017
The applicant installed in front of the Prosecutor General’s Office two large wooden sculptures of a penis and a vulva with pictures of the Speaker of Parliament and several high-ranking prosecutors on
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c103
20 juin 1990
20 juin 1990
d'une qualité exceptionnelle ; qu'en vain, A... invoque à son profit un reçu du 6 juin 1985 établi à hauteur de 18 000 francs par Curnier, brocanteur à Volx ; que ni l'emplacement ni la qualité des sculptures
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
633d1ff662f5393e2eb449fb
4 octobre 2022
4 octobre 2022
générale des finances publiques pour un montant total de 380 298 euros au titre des droits de mutation liés au legs dont il avait bénéficié à la suite du décès d'[M] [G], incluant des 'uvres d'art du sculpteur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102619_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Mme B, conservatrice-restauratrice d'œuvres sculptées a déposé une demande d'aide exceptionnelle pour les mois d'août et septembre 2020 au titre du fonds de solidarité, institué à destination des entreprises
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007627530
21 juillet 1989
21 juillet 1989
X... justifie, en particulier, par la production de documents photographiques, que, sur certanes des cheminées qu'il construit, il réalise, à la demande de ses clients, des sculptures décoratives qui répondent
Source officielleciv1
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18 octobre 1977
18 octobre 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, BALDACCINI, DIT CESAR, A ETE CHARGE DE REALISER UNE SCULPTURE POUR DECORER LA COUR DES ANCIENS
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2307974_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
A pratique la peinture et la sculpture et a donc besoin d'un grand espace. Par un courrier du 13 novembre 2023, le tribunal a invité Mme B à régulariser sa requête.
Source officiellecomm
613721f9cd580146773f929f
14 décembre 1993
14 décembre 1993
la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Lyon, 25 octobre 1991) que la société Cuzin père et fils (la société Cuzin) qui fabriquait des objets en bois sculpté
Source officielle8ème chambre
DTA_2304574_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant est titulaire d'un diplôme d'aptitude professionnel n°22-0890-433 en activité artisanale mention sculpture et gravure sur pierre délivré le 17 octobre
Source officielleciv1
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18 mars 1986
18 mars 1986
de la loi du 20 mai 1920 applicables en la cause ; Attendu qu'il résulte de ces textes, et des usages, que, même s'il est vrai que le modèle en plâtre ou en terre cuite est seul réalisé par le sculpteur
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69c0dc55cdc6046d479e0a9b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ATTENDU que Monsieur [L] [R] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Suppléant de la procédure de LES COIFFEURS SCULPTEURS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100816
6 juillet 2016
6 juillet 2016
B... ; le gérant de tutelle avait la garde de ces tableaux et sculptures et X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100247
7 mars 2018
7 mars 2018
Sculptures G... et d'une autre plaque à l'entrée du jardin portant l'inscription ; « Peggy Z... collection / F... Sculptures K... collection / .
Source officiellecr
613725ddcd580146774211d1
3 mai 2001
3 mai 2001
marchandise volée auprès des receleurs ; que Jean-Claude C... qui détenait à son domicile de nombreux objets provenant du vol et qui en avait offert à des tiers et Yves A... qui détenait un coffret en bois sculpté
Source officiellePage 10 sur 39