Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 17 janvier 1990, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement et 150 000 francs d'amende

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, du 21 décembre 1989, qui, pour tentative d'escroquerie, les a condamnés chacun à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et à une

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 14 octobre 2004, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec sursis, et a

ni ajouté aux faits de la prévention et qu'en disqualifiant les faits du 30 juin 1986 (facture du 20 juin 1986) et du 16 septembre 1986 (facture du 4 août 1986) poursuivis sous la qualification de tentative

et [N] [V] ainsi que la société Nexity property management, partie civile, ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-12, en date du 14 novembre 2022, qui, pour escroquerie

, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 3 mars 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée des chefs de tentative

Ido, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef de tentative d'escroquerie

Emile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 13 juin 1988, qui l'a condamné des chefs de vols, complicité d'escroqueries et de tentatives d'escroquerie et recel

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 1989 qui pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à treize mois d'emprisonnement avec sursis et

d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 19 avril 1989, qui, dans les poursuites suivies contre lui des chefs de destruction d'un bien immobilier appartenant à autrui par incendie et tentative

HENRI, DES CHEFS DE FAUX EN ECRITURE PRIVEE, ESCROQUERIES ET TENTATIVE D'ESCROQUERIE.

MAURICE - CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER (CHAMBRE CORRECTIONNELLE) DU 11 MAI 1978, QUI, POUR TENTATIVE D'ESCROQUERIE, L'A CONDAMNE A 2 MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS, ET A DES REPARATIONS

Henri, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 30 juin 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Daniel Z... et Jacqueline X... du chef de tentative d'escroquerie

Y... et la SCI Rocca Porena, est démenti par la décision du juge des référés de Nice du 13 octobre 1988, décision à laquelle était partie le groupe C... ; que la tentative d'escroquerie, soutenue dans

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 1995, qui, pour escroquerie et tentative d'escroquerie, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et a prononcé

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1987, qui, pour outrage à agent de la force publique et tentative d'escroquerie, l'a condamné à 6 mois

JEAN DU CHEF DE TENTATIVE D'ESCROQUERIE ; VU LA CONNEXITE, JOIGNANT LES POURVOIS ; VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE, EN DEFENSE ET EN REPLIQUE ; SUR LE POURVOI DE ROSE X... : SUR LE PREMIER

Fatima, épouse Y..., contre un arrêt rendu le 16 décembre 1986 par la cour d'appel de PARIS, 9° chambre, qui les a condamnés pour tentative d'escroquerie chacun à la peine de 18 mois d'emprisonnement