Les deux grues ont été mises en service en mai 2014, mais le 30 décembre 2017, la poutre supportant la crémaillère de la grue EC2 a lâché, conduisant à son arrêt et également à celui de la grue EC1, sur

Réfutant par ailleurs le grief formulé par la société Eurograin, qui lui reproche de n'avoir pas retiré la grue en temps utile, elle souligne le manquement de sa cocontractante à son obligation de payer

unique : Vu les articles 12, alinéa 1er, du nouveau Code de procédure civile, 1384, alinéa 1er, et 1880 du Code civil ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 10 mai 1982, une grue

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 novembre 2019), la société Groupe Lafont, qui exploite une activité de levage, dispose d'un parc de grues, assurées auprès de la société Albingia (l'assureur) aux termes

est en droit d'en attendre, est constitutif d'un vice et d'un manquement du vendeur à son obligation de délivrer une chose conforme à la commande; qu'en considérant que le mauvais fonctionnement de la grue

, * Se faire remettre tous les documents utiles à l'accomplissement de sa mission et notamment les cahiers des charges établis par la société RISA TECHNOLOGIES ET INDUSTRIES portant sur les grues, objet

instituée par l'article 1641 du code civil alors que l'expert a estimé que les désordres affectant les véhicules sont la conséquence exclusive d'un vice de conception au niveau de l'installation de la grue

[F] a chargé à l'aide d'une grue à tour de la société Pages Matériels pour le rapprocher de son camion grue dont le bras fait 12 mètres, se situaient à une dizaine de mètres du camion grue.

L'employeur soutient que le treuil utilisé le jour de l'accident bénéficiait d'une homologation européenne et qu'il a été inspecté avant son utilisation.

pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Générali assurances IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 décembre 2007), qu'après avoir obtenu, à la suite de l'effondrement d'une grue

, - qu’il conclut à l’urgence de procéder à la dépose de la grue, ainsi qu’à la réalisation de maçonnerie béton armé pour sécuriser le chantier.

Sur la présence de la grue, les époux [I] se prévalent d'un trouble anormal de voisinage en présence d'une grue, propre à la construction d'un immeuble de plusieurs étages, installée sur la propriété de

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nancy, 3 février 1986), que, la société SOMAFER ayant, pour l'exécution d'un chantier de démolition, pris en location auprès de la société Volfin Fabri une grue

L'[2] [] est propriétaire d'une grue portuaire Delattre fabriquée en 1984.

A, expert désigné dans l'instance de référé n° 2200167 ; - ces désordres sont imputables à la SCIME, cocontractant, et à AFHYMAT, carrossier sollicité par la SCIME pour installer les bennes, grues et

, la société Energeco a assigné en référé la société SIRR ; Attendu que la société SIRR fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à restituer à la société Energeco un camion de marque Scania, une grue

Cette grue a été mise en place le 4 octobre 2008 et le 16 octobre 2008 un huissier de justice a effectivement constaté que le contrepoids situé à une des extrémités de la flèche de la grue arrivait au

des tâches, mettre en place le tableau d'amortissement et prêts des finitions des secteurs d'amortissement de l'usine, mettre en place le planning de la trésorerie avec prévision sur trois mois, utilisation