HURON GRAFFENSTADEN exerce une activité de construction et de vente de machines outils. Elle emploie 147 salariés. Par contrat à durée indéterminée du 29 août 2016, elle a embauché M.

ladite compagnie ne comporte aucune exclusion de nature à justifier la non garantie des sinistres ayant trait à l'activité antérieure exercée par ladite société dans le secteur de la fabrication et/ou vente

de marge sur le chiffre d'affaires dans les départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin et sur le territoire de la République Fédérale d'Allemagne qu'elle évalue à la somme de 59.820 correspondant à la vente

La société [22] est propriétaire d'un local industriel de 3.320 m² édifié sur un terrain de 7.161 m² à [Adresse 31], exploité par les sociétés familiale de vente de machines outils [20] et [14].

la société Sirona Dental Systems ayant refusé, la société Uzan Jacques l'a assignée, par acte du 28 juin 2013, aux côtés des sociétés Medidan et De Lage Landen leasing, en résolution des contrats de vente

La société Luvain, qui exerce une activité de vente de machines, broyeurs et matériels de compostage, a fait l'objet, entre le 31 janvier et le 29 mars 2018, d'une vérification de comptabilité portant

dans les interventions et la menace d'un contentieux ; que cette correspondance est précise, directe et menaçante, le tribunal ne trouve dans ce document aucune menace de demander la résolution de la vente

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Le 17 mars 2023 Théraclion et Surgicare signent un contrat de vente d'une machine pour le traitement des veines variqueuses par une méthode non invasive utilisant les ultrasons, ci-après dénommée la «

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de Arjowiggins System et de Arjowiggins Solutions et le redressement fiscal opéré par l'administration la vente des machines et des outils de production la cession des brevets de propriété industrielle

rembourser à [Z] [D] la somme de 3 394,76 € correspondant à la moitié de la facture [G], - débouté [Z] [D] de ses demandes à fins d'inventaire et estimation de mobilier, remboursement du prix de vente

de 2 500 euros chacune ; que la société A3X, se plaignant de pannes affectant les distributeurs d'occasion, a décidé de consigner les sommes qu'elle soutenait devoir à la société VRO au titre de la vente

Dans ces conditions, je vous remercie de bien vouloir rechercher une discussion à ce sujet avec monsieur [D] puisqu'il est demandé aux deux collaborateurs de réaliser de belles ventes de machines.

et de DSSP [...]    , trois machines devant faire l'objet d'une étude pour leur transfert d'unité au sein du groupe ou mises en vente, sept machines devant être mises en vente après avoir été proposées

2017 ; - condamner la société ATI à payer à lui payer les sommes suivantes : *31.497,60 euros au titre du remboursement du premier acompte, *200.000 euros pour le préjudice du fait de l'absence de vente

X... a été engagé le 15 mars 2004 en qualité d'attaché commercial par la société Seria qui a pour activité la fabrication et la vente de machines pour l'industrie agro-alimentaire ; que par courrier du

ce jour, - que des machines ont été examinées par l'expert hors présence des parties, - que 3 clients n'ont pas à ce jour sollicité l'annulation de la vente des machines, et ont conservées les machines