Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la GIRONDE en date du 1er juillet 1994, qui, les a condamnés chacun à 7 ans d'emprisonnement pour viol aggravé et a ordonné la confiscation des

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'assises du LOIR-et-CHER, du 10 février 1998, qui, pour viols aggravés et tentative de viol aggravé, l'a condamné à 16 ans de réclusion criminelle ; Vu les mémoires

C..., contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de l'ESSONNE, en date du 2 décembre 2015, qui, pour viols et menaces de mort, en récidive, séquestration, tentative de viol aggravé et viol aggravé

Jacques Z..., de l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHÔNE, en date du 10 novembre 2017, qui, pour viols aggravés, tentative de viol aggravé et délits connexes l'a condamné à douze ans de réclusion

Albert - contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI en date du 18 octobre 1988 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols aggravés et d'attentats à la pudeur

Yves, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS du 28 mars 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols aggravés, a rejeté sa demande de mise en liberté

Albert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI en date du 30 août 1988, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols aggravés et attentats à la pudeur sur

DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la GIRONDE, en date du 18 février 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols

de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 16 novembre 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols aggravés, agression sexuelle aggravée et corruption de mineur

Pascal, K contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, du 12 mars 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viol aggravé, meurtre, vol aggravé et vol simple

Eric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 29 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour viols aggravés, tentative de viol aggravé

Roger, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 29 janvier 1993, qui l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle pour viols aggravés, complicité de viols aggravés, attentats à la pudeur

pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 juin 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation de viol

S..., contre l'arrêt de la cour d'assises d'appel de l'EURE, en date du 15 mars 2016, qui a condamné le premier, pour viols aggravés, extorsion aggravée, enlèvement et séquestration suivis d'une libération

Abdouhahebe, contre l'arrêt de la cour d'assises du Puy-de-Dôme, du 7 novembre 1994, qui l'a condamné à 11 ans de réclusion criminelle pour viols aggravés et a prononcé contre lui pour une durée de 10

REJET du pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises du Doubs, en date du 30 janvier 1992 qui, pour viol aggravé, l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre

le pourvoi formé par : - William X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Basse-Terre, en date du 16 janvier 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viol

[M] [E] a interjeté appel de l'arrêt de la cour d'assises de l'Aveyron, en date du 2 février 2022, qui, pour viols aggravés incestueux, viols incestueux et tentative de viol aggravé incestueux, l'a condamné