, dont le siège est Zone industrielle Ribaute, CD ..., 33 / de la société Roirexpo Lyon, dont le siège est ..., 34 / de la société Salendre, dont le siège est ..., 35 / de la société Santerne

ENTRE : SAS DEKRA INDUSTRIAL Zone Industrielle de Magré 19, rue Stuart Mill 87000 LIMOGES Demanderesse au référé, Représenté par Maître Philippe CHABAUD, avocat, ET : 1o- Comité d'entreprise

décret n° 86-192 du 18 mars 1986, l'application de celles de l'alinéa 2, de l'article 78-2 du Code de procédure pénale est nécessairement exclue ; qu'eu égard à l'heure : 23 heures 25 au lieu : une zone

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 28/01/2025 CHAMBRE 1-5 RG : 2024020248 ENTRE : SAS OPTICOM SERVICES, dont le siège social est Zone

rendu le 26 juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la société Colas, société anonyme, dont le siège social est à Vitrolles (Bouches-du-Rhône), ... 12 à 20, Zone

Hauts-de-Seine), ..., dont le siège est ..., 5°/ Monsieur Raymond A..., demeurant à Bagneux (Hauts-de-Seine), ..., 6°/ l'Entreprise ENGEBA, société anonyme, dont le siège est à Wissous (Essonne), ..., zone

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Minishop, dont le siège était ci-devant à Evry (Essonne), zone industrielle Petite montagne Sud, allée

civile), au profit : 1 / de la société anonyme Raichon, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social à Bavilliers (Territoire de Belfort), zone

C, aux fins de réaliser une expertise tendant à déterminer la cause des inondations récurrentes qui affectent les locaux qu'il exploite, affectés à usage d'atelier de réparation automobile, dans la zone

menuiserie industrielle, dont le siège social est zone industrielle Cormeilles-le-Royal à Ifs (Calvados), 2 / de M.

Jean C..., 8°/ de la société Duval EGSB, dont le siège est au Mans (Sarthe), ..., 9°/ de la société Delabourdinière, dont le siège est au Mans (Sarthe), zone industrielle sud, boulevard Piente Le Faucheux

Industrielle Kaweni, 97600 Mamoudzou-Mayotte, 2°/ la société Briconfor, société à responsabilité limitée, dont le siège est Immeuble M'Lanao, BP 219, Zone Industrielle Kaweni, 97600 Mamoudzou-Mayotte

M AS, de Mme AO AD, de Mme AE F et de tous occupants installés sans droit ni titre, sur l'aire de grands passages dite de la " Vallée Verte " sise rue S Dumoulin, dans la zone industrielle nord à Amiens

maison, les inconvénients résultant de la proximité de cette route, qui n'a par ailleurs fait l'objet d'aucun aménagement particulier depuis cette date, et ce, en dépit du développement allégué de la zone

Douai, 13 février 1985) que les époux Y..., initialement embauchés par la SGRR, entreprise de restauration de collectivité de droit privé, pour gérer le restaurant du Centre routier de transport de la zone

projetée d'une importante zone à vocation industrielle, artisanale et de services, dont la superficie a d'ailleurs été accrue par le plan d'occupation des sols révisé et dont il n'est pas contesté qu'elle

Zone Industrielle Chemin Vert, 14000 Caen, en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1999 par le tribunal d'instance de Caen (élections professionnelles), au profit : 1 / de M.

B C, aux fins de réaliser une expertise tendant à déterminer la cause des inondations récurrentes qui affectent les locaux qu'elle exploite, dans la zone industrielle de Malleprat sur le territoire de