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2 564 résultats pour « Bertrand REPOLT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1baf9cdc6046d4752aedc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

L'activité principale de la société est la sélection de récoltes de miel en direct auprès des apiculteurs en France et dans le monde ; ainsi que le conditionnement et la valorisation des récoltes via la

Source officielle

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

659f99453328fa00087a26b0

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Par courrier du 23 octobre 2023, l'appelant a sollicité le report de la clôture en raison des nouvelles conclusions remises par les intimés le 17 octobre 2023.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60352ae7f6774f5590a388e6

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

Faute de réponse de l'intéressée, la société Edf a convoqué [Y] [J] à un deuxième entretien, puis plusieurs autres entre le 31 octobre et le 1er décembre 2014.

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CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf06

Appel

15 septembre 2005

15 septembre 2005

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Raymond ESPEL, Président Monsieur Bruno BERTRAND, Conseiller Madame Catherine BRISSY-PROUVOST, Conseiller GREFFIER : Mme Dominique RI VOALLAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d6f

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

MOYENS ET PRÉTENTIONS, Dans ses écritures en réponse et récapitulatives régulièrement communiquées déposées le 14 octobre 2015 et à l'audience, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b38

Appel

9 février 2017

9 février 2017

En l'espèce, il résulte des éléments de fait et de preuve versés aux débats que les trois sociétés, tiers saisies, ont apporté chacune une réponse unique à l'huissier le 3 septembre 2013, soit dix jours

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CA

12e chambre section 2

603501ede4684d2f41bcb444

Appel

5 juillet 2016

5 juillet 2016

Elle soutient que le blocage du dispositif résulte de la mauvaise conception de l'installation du groupe d'entraînement.

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CA

Chambre Prud'homale

69256025bbc24b0cc5e1dee2

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

CONCEPT ALU La S.A.S CONCEPT ALU [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Cyrille BERTRAND de la SELAS NEOCIAL, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Après débats à l'audience tenue en

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6629f369dc6faf0009588921

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Il résulte de l'article 1405 du code civil que reste un bien propre le bien dont l'époux avait la propriété au jour de la célébration du mariage.

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TJ

POLE CIVIL section 5

éré le 15 décembre 2016. Une plainte pénalec/X a été déposée le 7 avril 2017

6781984d6d34da2cbdce0148

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La présente décision est réputée contradictoire. La clôture est intervenue le 12 septembre 2023 par ordonnance du même jour.

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CA

3e chambre

653b59fb502b828318c4e785

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 60C 3e chambre ARRET N° REPUTE CONTRADICTOIRE DU 19 OCTOBRE 2023 N° RG 21/01929 N° Portalis DBV3-V-B7F-UMUY AFFAIRE : GIE LA RÉUNION

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a192c2ccdc6046d47549b38

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il ressort de ces mêmes bulletins qu'elle a perçu au cours de la période de référence un salaire total de 7010,98 euros brut, soit un salaire mensuel moyen de 584,25 euros.

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CA

21e chambre

5fdc174d4941653b9fbe3d6b

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Chambre : N° Section : E N° RG : 16/00031 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

61625c8ad64a6b1f51487664

Appel

18 octobre 2013

18 octobre 2013

et défaillant , n'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine BERTRAND

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CA

Chambre civile 1-3

68df58965835300816d81566

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En réponse, par courriel du 5 novembre 2018, il lui a été indiqué que le bien réservé était un «appartement de type 5 en triplex » d'une surface de 83,60 m².

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CA

13e chambre

603510e684f6793d6975c333

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

Tribunal de Commerce de PARIS N° Chambre : 3ème N° Section : N° RG : 2005070319 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.06.2016 à : Me Mélina PEDROLETTI, Me Bertrand

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

6162678a12fe6a3e85a6c877

Appel

17 mars 2014

17 mars 2014

Présidente, entendue en son rapport Madame Catherine COSSON, Conseillère Madame Marie-Brigitte FREMONT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadia DAHMANI ARRÊT : RÉPUTÉ

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TA

étrangers JU

DTA_2303314_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

mécanismes de détermination de l'Etat membre responsable de l'examen d'une demande de protection internationale introduite dans l'un des Etats membres par un ressortissant de pays tiers ou un apatride (refonte

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2501314_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Mme Le Bris a lu son rapport au cours de l'audience publique tenue le 8 janvier 2025 en présence de Mme Berland, greffière d'audience, et entendu les observations de Me Papin, pour la requérante, qui reprend

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67ecc9cddab039e415d93326

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Réponse de la cour: 7- Il convient d'observer en liminaire que M.

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