Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69c70847cdc6046d473a1800
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Société, assistée par Maître Marie ROBINEAU, Avocate à, [Localité 1], la SELARL, [S] PARTNERS, prise en la personne de Maître, [M], [G] et Maître, [N] DE LA SELARL, [N] MJ-O, représenté par Maître Clément
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69c70867cdc6046d473a1a20
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Société, assistée par Maître Marie ROBINEAU, Avocate à, [Localité 1], la SELARL, [U] PARTNERS, prise en la personne de Maître, [A], [Z] et Maître, [G] DE LA SELARL, [G] MJ-O, représenté par Maître Clément
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69c70a62cdc6046d473a3fca
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Société, assistée par Maître Marie ROBINEAU, Avocate à, [Localité 1], la SELARL, [J] PARTNERS, prise en la personne de Maître, [T], [P] et Maître, [S] DE LA SELARL, [S] MJ-O, représenté par Maître Clément
Source officielleTrib. de Commerce
6a0d8b75cdc6046d474bdf0a
18 mai 2026
18 mai 2026
affaire par assignation en date du 23 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 18 mai 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Patrick SPICA, Président, assisté de : - Monsieur Clément
Source officielle3ème chambre A
66ff85b1a4ff9ec259c096bd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
présidente, et Viviane LE GALL, conseillère, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistées pendant les débats de Clémence
Source officielleChambre 3 cab 03 D
6786b67fdf5b5c7d10ca520c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
03 D N° RG 24/03211 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZHIM Notifiée le : Expédition à : Maître Caroline CERVEAU- COLLIARD de la SELARL C3LEX - 205 Me Maxime GHIGLINO - 2212 Me Clémence
Source officielle3ème chambre A
6718949bd8ceca1cd7019092
22 octobre 2024
22 octobre 2024
SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, avocat au barreau de LYON Audience tenue par Sophie DUMURGIER, Présidente chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Clémence
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65b00dd0b98137c174786775
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [B] [I] né le 02 Avril 1976 à [Localité 6] (MANCHE) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Clémence
Source officielle4ème chambre
DTA_2604025_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, Mme Viallet, première conseillère, Mme Journoud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604031_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, Mme Viallet, première conseillère., Mme Journoud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.
Source officielle4ème chambre
DTA_2604041_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Clément, président, Mme Viallet, première conseillère, Mme Journoud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, M-L.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2303283_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
A..., représenté par Me Clément Dormieu, demande au juge des référés : 1°) statuant sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner l’Etat à lui verser une provision
Source officielleciv1
607943629ba5988459c422a9
1 mars 1977
1 mars 1977
Clément à Boulogne, et assuré auprès du Groupe des assurances mutuelle de France (GAMF), qu'il a ajouté qu'en raison de la pollution atmosphérique en milieu urbain, il lui était difficile d'apprécier dans
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454157.20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464451.20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Capron, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505234_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2503510_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505136_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500731_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
C et Mme A B saisissent le tribunal d'un recours gracieux tendant à l'annulation de l'arrêté du 10 janvier 2025, reçu le 28 janvier 2025, par lequel le maire de la commune de Saint-Clément-des-Baleines
Source officielleciv1
613722a7cd580146773ffad2
27 février 1996
27 février 1996
/ le conseil de l'Ordre des avocats au barreau de Draguignan, agissant poursuites et diligences du bâtonnier de l'Ordre, domicilié en cette qualité au Palais de Justice, Cite Judiciaire, rue Pierre Clément
Source officiellePage 100 sur 849