avoir souverainement retenu que le procès-verbal de réception comportait des réserves quant aux enduits de façade et que le vice les affectant, à l'origine des infiltrations d'eau de pluie, avait été décelé

NEGLIGENCES COMMISES PAR LA CHAMBRE DES NOTAIRES DANS LES VERIFICATIONS QU'ELLE A EFFECTUEES PENDANT LES CINQ ANNEES AU COURS DESQUELLES LES DETOURNEMENTS DE FONDS QUI ONT EU LIEU ET QUI N'ONT PERMIS DE DECELER

Y..., non professionnel, ne pouvait déceler la fuite de gaz, d'autre part, qu'il avait fait appel à un spécialiste pour l'entretien de la chaudière, ce dont il résulte qu'il s'acquittait avec une diligence

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a donné naissance à un enfant atteint d'anomalies cardiaque et chromosomique non décelées

Y... allait et venait sur le silo pour assurer le tassement ; que ce tracteur était ainsi soumis à des phases d'accélération-décélération continuelles, favorisant la formation de calamine dans son dispositif

X... ont été décelées le 24 juillet 1951 soit antérieurement à sa captivité ; que, d'autre part, s'il n'est pas contesté que le requérant perçoit une pension d'invalidité pour asthénie physique et intellectuelle

Cette épreuve consiste à évaluer chez tout candidat : Le respect des dispositions du Code de la route ; Sa connaissance du véhicule et sa capacité à déceler les défauts techniques les plus importants ;

par une lettre simple envoyée à la CPAM de la Gironde ; que la caisse n'a jamais reçu cette lettre ; que, compte tenu de son passé au cours duquel la société bordelaise d'appareillage a déjà eu des démêlés

apparents que des pneus usés, des batteries, un démarreur, une boîte de vitesse, des feux arrières, un moteur d'essuie-glace ne fonctionnant pas correctement et qu'un simple essai du véhicule permettait de déceler

accomplissait son travail et si l'employeur aurait dû, par un examen particulièrement attentif, se rendre compte de ce caractère, il s'agissait d'un danger dont l'existence et l'importance étaient difficiles à déceler

Y..., entrepreneur de serrurerie, a commandé à la société Le Bihan Le Mouel quatorze rideaux métalliques destinés à l'équipement d'entrepôts et qu'après les avoir reçus et déballés dans ses propres locaux

l'intérieur du pavillon avant la vente, a retenu la dissimulation d'une tentative de consolidation de l'immeuble, consistant en une reprise par fers et béton au droit du linteau de la façade, qui n'a pu être décelée

du transport et du remontage à l'identique du bâtiment préfabriqué selon le plan établi par la société Framatome ; que la cour d'appel qui n'a pas relevé qu'elle avait la qualification requise pour déceler

que pour rejeter la demande de la société Pirie fondée sur la non conformité aux spécifications des produits qu'elle avait achetés, la Cour d'appel a retenu que cette non conformité, ne pouvant être décelée

d'oeuvre, avec obligation de surveillance et de contrôle des travaux, a retenu qu'à moins de procéder à une vérification systématique de l'exécution concrète des travaux, les architectes ne pouvaient déceler

nul ne peut se prévaloir d'un préjudice du seul fait de sa naissance, que lorsque la responsabilité d'un professionnel de santé est engagée vis-à-vis des parents d'un enfant né avec un handicap non décelé

garantie du vendeur ou du fabricant suppose la preuve d'un "défaut de la chose" ; qu'ayant constaté souverainement qu'aucun défaut des portes automatiques livrées par la société Castells n'avait été décelé

été comprises dans le chiffre d'affaires de l'exercice qui avait servi de base au prix de vente de l'officine, lequel s'en était ainsi trouvé artificiellement majoré, ce que l'acquéreur ne pouvait déceler

légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le système informatique que la société Spie Batignolles était chargée d'installer devait déceler

doit être considéré comme se trouvant hors d'état de faire face à ses obligations : insolvabilité pour incarcération, vagabondage, chômage, maladie, invalidité non indemnisée ; parent mineur, parent débile