Pierre, - LE GIE GROUPEMENT DES ARMATEURS COTIERS MARSEILLAIS, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 juin 2006, qui, dans l'information

Patrick X..., la Maif ; Sur le premier moyen proposé pour Pierre Y..., M. Eric Y..., Mme Gwenaele Z..., la société Générali France Assurances ; Sur le deuxième moyen proposé pour Pierre Y..., M.

N... pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SCI Saint-Pierre, et l'avis de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Henri X... et Yvette C..., son épouse, sont respectivement décédés les [...]                              , en laissant pour leur succéder leurs quatre enfants, Pierre

Pierre X... a cédé au Syndicat intercommunal d'adduction des eaux de la source d'Entraigues SIAE (le syndicat) une parcelle de terre ainsi que le libre droit pour le syndicat de pomper l'eau de la source

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 mai 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à informer

pièces de procédure, qu'après s'être successivement désisté de deux actions qu'il avait engagées devant la juridiction répressive contre Jacques X..., dirigeant de la société Reynolds Tobacco France, et Pierre

du jugement qu'il confirme qu'en sa qualité de président du conseil d'administration de l'Office public des HLM de Saumur, Jean Claude D... a eu recours à l'Agence Nouvelle de Détective cogérée par Pierre

Jean-Pierre B..., demeurant ...

Sur le moyen unique : Vu l'article L. 121-1 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 9 mars 1981 en qualité de démonstratrice-vendeuse par la société Pierre

responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus les 20 janvier et 16 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de la société Entreprise Pierre

de son intervention en qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société MMS International ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 mai 2004), que la société Gestion Pierre

Pierre-Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 février 2001 par le tribunal d'instance de Sartène (contentieux des élections politiques), le concernant, LA COUR, composée

Pierre François X..., demeurant Immeuble Napoléon, Bât.

Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE ALAIN X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 18 mars 1993, qui, après relaxe d'Olivier Y... et de Pierre

importation illégale, une mise sur le marché et une vente sur le territoire français de 213 cartons de Balan d'origine américaine non homologué en France ; que ces cartons avaient été retrouvés chez Jean-Pierre

Pierre Z..., domicilié [...]                                  , pris en sa qualité de mandataire ad hoc de la société Gaia multimedia corp, 2°/ à l'AGS CGEA, dont le siège est [...]                                

intérêt ; "2 ) alors que, dans leurs écritures d'appel, les prévenus avaient fait valoir que deux instructions, l'une à Grasse et l'autre à Nanterre, portant sur des faits imputés à Guy Y... et Pierre

Jean-Pierre, - Y...

"en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a retenu un employeur (Emilio X..., le demandeur) dans les liens de la prévention du chef d'homicide involontaire dans le cadre du travail sur la personne de Pierre